Publication
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Cote : 6M 99-102Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Publication…
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Cote : E/Sup 505Période : 1770 - 1770Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Dispense de publication de bans pour son mariage avec Éléonore-Renée Courtin du Saulsoy,…
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Publication du décret relatif à l'abolition de l'exercice dans les débits de boissons, 3 avril 1848.Cote : 4P 85Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Publication du décret relatif à l'abolition de l'exercice dans les débits de boissons…
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Cote : 2 P 278Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Avis de publication des rôles en exécution de la loi du 16 septembre 1871…
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Cote : 1Q 415Période : 1790 - 1795Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Délibérations contenant les arrêtés de publication et d'adjudication des biens nationaux…
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Cote : 1 O 29Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Documentation : Situation financière des communes de France et d'Algérie (publication…
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Cote : 42 L 255Période : 1792 - 1801Extrait de la notice :
…Affiches de publication de jugements du Tribunal criminel de Seine-et-Oise.…
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Cote : 4P 5Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…Établissements de divers impôts, publication de la loi du 14 juillet 1855, qui autorise…
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Cote : 4P 7Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Établissements de divers impôts, publication de la loi du 2 juillet 1862, qui autorise…
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Cote : 4P 86Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…31 juillet 1860 relatif à l'établissement d'un nouvel impôt sur les alcools et publication…