Mode
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Cote : 3221 W 86Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…International, Louhans Mode Diffusion.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : 3314 W 144Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
….; Huguette Mode ; Cepao.…
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Cote : REV 429Fonds : Inventaire des revues (REV)Extrait de la notice :
…D.A.S.S et Conseil Général de Saône-et-Loire Mâcon 1997 | R.M.I. mode d'emploi…
…R.M.I. mode d'emploi : journal d'information des partenaires du revenu minimum d'insertion en Saône-et-Loire…
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Cote : B-0071768/1Période : 1865 - 1939Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Renseignements fournis aux pays étrangers demandeurs concernant son organisation et son mode de fonctionnement…
…(1865-1925), réponses à des enquêtes, sur le travail, le mode de fonctionnement et l'organisation (1920…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…