Mode
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : 17 FI 126Période : 1794 - 1795Fonds : Affiches (1765-2012)Extrait de la notice :
…Mode de paiement des fermages.…
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Cote : B-0071768/1Période : 1865 - 1939Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Renseignements fournis aux pays étrangers demandeurs concernant son organisation et son mode de fonctionnement…
…(1865-1925), réponses à des enquêtes, sur le travail, le mode de fonctionnement et l'organisation (1920…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : 2225 W 113-116Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…Ces cahiers manuscrits comportent le numéro au répertoire général, la date et le mode de saisine, le…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : 29 J 303Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…A noter des statistiques des ventes par commune (1969) et une réflexion sur le mode de diffusion des…