Mode
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Cote : 4 R 40Période : 1806 - 1813Extrait de la notice :
…Soldats atteints de gale ou de maladies vénériennes : instruction relative au mode de rétribution de…
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Cote : 5 V 1Période : 1805 - 1904Fonds : 5 V - Fabriques.Extrait de la notice :
…Mode d’administration des fabriques des églises : ampliation du décret impérial du 30 décembre 1809 (…
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Cote : 4 R 60Période : 1799 - 1815Extrait de la notice :
…L'enquête donne des renseignements sur la population des communes et le mode de fonctionnement de la…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…la dynamique permanente qui modifie d’année en année l’aspect du bâti et de paysage, ainsi que le mode…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne -
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…de marginalité, s’ouvrait aux aspects plus subtils de la clandestinité : sociologie de l’hérésie, mode…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche -
Cote : 6 V 25Période : 1897 - 1902Extrait de la notice :
…directes et taxes, patentes, taxe sur les biens de mainmorte, classement des immeubles d’après le mode…