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Cote : 47J82Période : 1942 - 1950Extrait de la notice :
…Congrès des techniques nouvelles : programme, compte rendu.…
…Congrès des mineurs : journal du secrétaire du congrès et compte rendu des travaux (juin 1942).…
…Journées d'information super-centrales et sécurité d'exploitation : programme, compte rendu (1946).…
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Cote : 141J191Période : 1971 - 1999Extrait de la notice :
…Presse : articles, compte rendu, plaquette.…
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Cote : 1L 437Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : 126 X 190Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Septèmes-les-Vallons : compte-rendu (1960).…
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Cote : EDEPOT/5560Période : 1883 - 1911Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…scolaire : registre de compte rendu de réunion (10 mai 1883).…
…Bureau d'assistance : registre de compte rendu de réunion (6 août 1899, 19 février 1911) ; commission…
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Cote : 1L/437Période : 1791 - 1792Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : 323J17Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…Norme ISO 14 000 : compte-rendu qualité.…
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Cote : 272J395Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Cercle de pilotage : compte-rendu de réunion (1985).…
…Conseil d'orientation : compte-rendu de réunion (1985-1986).…
…Réunions d'encadrement : compte-rendu de réunion (1982-1988).…
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Cote : 141J146 - 141J147Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…XIe plan : rapports, notes, correspondance, compte rendu, revue.…
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Cote : 141J172Période : 1968 - 1985Extrait de la notice :
…1984-1985 : plans, rapports, notes, compte rendu de réunion.…