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Cote : 135 W 115Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 3174 W 1 à 3Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 3174 W 1Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 3174 W 2Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 3174 W 3Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 3174 WPériode : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…protection de la nature…
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Cote : 1 W 5409Période : 1970 - 1974Extrait de la notice :
…Environnement, protection de la nature : Concours scolaires.…
…Environnement, protection de la nature : Concours scolaires.…
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Cote : 1 W 4853Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Concours scolaire sur la protection de la nature (1970-1971).…
…Concours scolaire sur la protection de la nature (1970-1971).…
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Cote : 3526 W 1 à 7Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…confiance, vols simples, infractions en matière de chèques, atteinte à la confiance publique, infractions au droit de la consommation et de la concurrence, protection…
…de la nature, infractions relatives aux entreprises, banques, bourse, change, infractions aux lois sur les sociétés, infractions fiscales et douanières…
…confiance, vols simples, infractions en matière de chèques, atteinte à la confiance publique, infractions au droit de la consommation et de la concurrence, protection…
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Cote : 1499 W 268Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Dossier n°491 : recours en annulation concernant un permis de construire intenté par la Société pour l'Etude et la Protection de la Nature de l'Aunis et…
…Dossier n°491 : recours en annulation concernant un permis de construire intenté par la Société pour l'Etude et la Protection de la Nature de l'Aunis et…