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Période : 1978 - 2017Extrait de la notice :
…concerne l'éducation familiale illustrée par le centre de planification et d'éducation familiale (registre…
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Cote : 2 C 1-1707Période : 1673 - 1809Extrait de la notice :
…registre…
…registre…
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Période : 1790 - 1967Extrait de la notice :
…registre…
…La partie conservée rassemble le premier registre de chaque catégorie, ceux dont l'année se termine en…
…registre…
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Période : 1704 - 2000Extrait de la notice :
…registre…
…préciser la date d'ouverture de certains registres lorsqu'il n'y avait aucune autre date dans le registre…
…registre…
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Période : 1899 - 1985Extrait de la notice :
…registre…
…registre…
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Période : 1957 - 2017Extrait de la notice :
…registre…
…registre…
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Période : 1773 - 1957Extrait de la notice :
…registre…
…registre…
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Période : 1960 - 2016Extrait de la notice :
…Il est constitué d'un registre de comptabilité, des registres de recours, des plumitifs, d'un registre…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Les registres d'immatriculation au registre du commerce commencent en 1920.…
…du commerce et des métiers et registre des marques de fabrique (1920-1965).…
…de Mont-de-Marsan ne date que de 1913, les jugements en matière commerciale ont fait l'objet de registre…
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Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…registre d'audience…
…registre du commerce…
…registre des métiers…