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Cote : 24 Fi 122Période : 1914 - 1914Fonds : Fonds Willotte 24 FiExtrait de la notice :
…Pétition pour faire disparaître des voies publiques, dans toute les villes françaises le nom du Traitre Jaurès.…
…pétition…
…Pétition pour faire disparaître des voies publiques, dans toute les villes françaises le nom du Traitre Jaurès.…
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Cote : 76 W 68Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Jouques : Accusation de manifestation à l'occasion du 11 novembre, rapports, pétition au sujet d'une délation (1942).…
…pétition…
…Jouques : Accusation de manifestation à l'occasion du 11 novembre, rapports, pétition au sujet d'une délation (1942).…
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Cote : H-dépôt 4/103Période : 1819 - 1870Extrait de la notice :
…ensemble les bâtiments et le jardin des orphelines : enquête de commodo et incommodo, délibération du conseil municipal de Nancy, plan topographique, pétition…
…pétition…
…ensemble les bâtiments et le jardin des orphelines : enquête de commodo et incommodo, délibération du conseil municipal de Nancy, plan topographique, pétition…
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Cote : H-dépôt 4/109Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Houdreville, gagnage : pétition (an 4) ; abornement : litige avec M. Chobaut (1831-1832).…
…pétition…
…Houdreville, gagnage : pétition (an 4) ; abornement : litige avec M. Chobaut (1831-1832).…
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Cote : H-dépôt 4/141Période : 1858 - 1858Extrait de la notice :
…Places d'orphelines : pétition (an 8), propositions (1797-1854), extraits des registres des délibérations (1819-1833), états nominatifs (1821, 1834, 1837…
…pétition…
…Places d'orphelines : pétition (an 8), propositions (1797-1854), extraits des registres des délibérations (1819-1833), états nominatifs (1821, 1834, 1837…
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Cote : H-DÉPÔT 10/6Période : 1763 - 1763Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…pétition…
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Cote : H-DÉPÔT 10/7Période : 1731 - 1734Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…pétition…
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Cote : H-DÉPÔT 10/8Période : 1733 - 1733Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…pétition…
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Cote : H-DÉPÔT 10/11Période : 1803 - 1809Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…Requêtes au préfet : extrait des registres des régulations faites à l'hôtel de ville, pétition.…
…pétition…
…Requêtes au préfet : extrait des registres des régulations faites à l'hôtel de ville, pétition.…
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Cote : 1 J 159/3Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Pétition à l'Assemblée nationale pour que soient reconnus les droits des héritiers restés en France quand l'un d'eux demeure établi aux colonies.…
…pétition…
…Pétition à l'Assemblée nationale pour que soient reconnus les droits des héritiers restés en France quand l'un d'eux demeure établi aux colonies.…