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Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…CHER Bourges, contrat n° 2943, contrat n° 2958, contrat n° 2959, contrat n° 2960, janvier-février 1932…
…TERRITOIRE de BELFORT Belfort, contrat n° 825 (avril 1924); contrat n° 890 (septembre1924), contrat n…
…° 1170 (juillet-août 1926); contrat n° 1207 (novembre 1926), contrat n° 1268 (février 1927), contrat…
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Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…Contrat n° 55 novembre. Contrat n° 56 novembre. Contrat n° 57 : novembre. Contrat n° 58 : novembre.…
…Contrat n° 605 : septembre. Contrat n° 606 : septembre.…
…Contrat n° 59 : novembre.…
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Cote : 6M68Période : 1969 - 1975Extrait de la notice :
…), construction d'un logement de concierge (1975) rue de Coligny : avant-projet, plans, avenants, contrat…
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Cote : 2M78Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…planning des travaux (1972), pièces d'adjudications (1972), conventions (1974-1975) ; Entretien : contrat…
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Période : 1951 - 1985Extrait de la notice :
…de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines) SERVICE N° PROPRIETAIRECONTRAT VERSANT DPH 21000395 DPH Contrat…
…Scolaire " Les Ormes " ZAC de PLESSIS-LE-ROI 2 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH DPH DPH N° CONTRAT…
…Mentale - Crèche Collective des COURTILLERAIES 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH DPH DPH N° CONTRAT…
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Cote : 1M2Période : 1793 - 1836Extrait de la notice :
….- Acquisition : délibération (25/11/1793), contrat notarial d'échange (1806), contrat…
…d'adjudication et devis pour le plancher (1820) ;<br> <br> <span class="ead-bold">Entretien </span>: contrat…
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Cote : 3H93Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'un réseau téléphonique privé d'incendie : projet de contrat, correspondance, rapports,…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…de construction et contrat d'exploitation, projet, janvier 1991. 960321003 3.…
…Tramway de Reims - Réseau de transports urbains : convention préliminaire à un contrat de concession…
…Sociétés de Groupement : engagements du Groupement, projet de convention en vue d'un contrat de concession…
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Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…PERIODE EMPRUNTEUR PRETEUR VERSANT DPH Contrat de prêt 1975 Société d'Economie Mixte pour Caisse des…
…PRETS ET DE L’HABITAT 1951 – 1980 0905200001- 0905200002 0905200001 SERVICE PROPRIETAIRE- CONTRAT…
…NOISY-LE-SEC lieudits " La Pierre Feuillère " et "Les Trois Bonnets " 2 SERVICE PROPRIETAIRE- CONTRAT…
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Cote : 5M24Période : 1818 - 1866Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…construction d'une nouvelle douane, affaires courantes : correspondance, procès-verbal d'adjudication, contrat…