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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…: contrat de formation, contrat de modification, contrat de prorogation, inventaires, déclaration de…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…
…Succursale. - Veauche, réglementation : contrat (1898), copie de contrat, note manuscrite de M.…
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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…fer forgé, dessins de l'entreprise Froment-Clavier, plan de la coupole en béton armé translucide, contrat…
…, plans, devis, soumission, procèsverbal de réception des ouvrages exécutés, contrats, avenant de contrat…
…descriptive. 1942 1944 116 8M 9 Plombières (boulevard), projet d’aménagement des terrains de sport : contrat…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…IX1830) ; registres de dépôt pour les actes extrajudiciaires (an VIII-1828) ; registre d'insertion du contrat…
…IX1830) ; registres de dépôt pour les actes extrajudiciaires (an VIII-1828) ; registre d'insertion du contrat…