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Cote : 30 J 201Période : 1898 - 1983Extrait de la notice :
…Contrats d'apprentis, 1898 ; modèles de contrat pour l'emploi dans le secteur de la tapisserie, s.d., et de contrat emploi-investissement…
…contrat…
…Contrats d'apprentis, 1898 ; modèles de contrat pour l'emploi dans le secteur de la tapisserie, s.d., et de contrat emploi-investissement…
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Cote : 153 J 330Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…Sur les sous-dossiers mentions manuscrites : "Contrat n° 1 (octobre 92) pour / 2 immeuble en copro.…
…De 16 / logements chacun (2370m² / SHON environ) / Programmes commerciaux ou / activités en R. de Ch. (500 m²) / parkings afférents" "Contrat n° 2 (novembre…
…. – Contrats : Contrat n° 1 (1992), contrat n° 2 (1992), correspondance (1992), contrat de bureau d'étude (1991).…
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Cote : 30 J 298Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…Contrats : convention Tabard-Abakanowicz (1963) ; contrat avec la présidence de la République du Sénégal (1978-1981).…
…contrat…
…Contrats : convention Tabard-Abakanowicz (1963) ; contrat avec la présidence de la République du Sénégal (1978-1981).…
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Cote : 153 J 365Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 2116 W 1028Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Ecole d'Alby-sur-Chéran : bilan d'activité, contrat, facture. Ecole maternelle de Thônes : projet, contrat, facture.…
…Ecole maternelle de Dingy-Saint-Clair et de Cran-Gevrier : compte-rendu des interventions, contrat, facture.…
…Ecole de Thyez : correspondance, rapport d'activité, compte-rendu des interventions, contrat, facture.…
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Cote : 2116 W 1035Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier général : projets, budget, contrat, recette d'exploitation, dépense d'exploitation, grand livre des comptes.…
…Collège d'Evire à Annecy-le-Vieux, intervention "L'architecture et les volumes" : contrat, bilan, correspondance.…
…Collège de Marignier, intervention "L'architecture et les volumes" : contrat.…
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Cote : 2399 W 16-17Période : 1975 - 1987Extrait de la notice :
…Enregistrement chronologique des travailleurs étrangers bénéficiant d'un contrat saisonnier avec durée du contrat, nationalité, type d'emploi occupé et…
…Enregistrement chronologique des travailleurs étrangers bénéficiant d'un contrat saisonnier avec durée du contrat, nationalité, type d'emploi occupé et…
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Cote : 132 J 931Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Projet de contrat.…
…Projet de contrat.…
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Cote : 132 J 342Période : 1931 - 1984Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Projet de contrat : plan, inventaire du matériel (1931-1937).…
…Contrat souscrit auprès des compagnies Zurich et Lloyd's Georges (1932-1941).…
…Projet de contrat auprès de la Compagnie d'Assurances Générales : plans (1949-1954).…
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Cote : 132 J 1012Période : 1946 - 1946Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Projet : contrat, plan, correspondance.…
…Projet : contrat, plan, correspondance.…