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Cote : 2318W22Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat d’agglomération. Contrat local de sécurité. Contrat de site sensible.…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : 2318W9-13Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville. Contrat local de sécurité (CLS).…
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Cote : 28J1020Période : 1969 - 1969Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions, projet de contrat, contrat…
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Cote : WPériode : 1993 - 2016Extrait de la notice :
…Contrat de terroir. Contrat de développement du terroir (CDT).…
…Présentation du contenu Contrat Grand Tarbes. Fond de l'équipement urbain (FEU). Contrat de Pays.…
…GIP (groupement d'intérêt public) Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) du Grand Tarbes et Lourdes…
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Cote : WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat d'avenir, dossiers individuels (2011).…
…Présentation du contenu Contrat unique d'insertion, dossiers individuels (2011).…
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Cote : 118J1-118J73Période : 1945 - 1990Extrait de la notice :
…Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.…
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Cote : 4U23/82Période : 1832 - 1928Fonds : 4U23 Justice de Paix de QuingeyExtrait de la notice :
…Délibération conseil de fabrique de Mesmay (1832), contrat de prêt (1868), testament (1874), contrat…
…Un contrat de prêt, 1880, non communicable…
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Cote : 2667W1-40Période : 1994 - 2015Extrait de la notice :
…Le contrat de plan État-Région, devient contrat de projets État-Région pour la période 2007-2013.…
…Contrat de plan État-région (CPER)…
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Cote : 1970W73Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat.…