-
Cote : 1582 W 24Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat de rivière : Comité de contrat.…
-
Cote : 1970W/6-1970W/8Période : 2006 - 2014Extrait de la notice :
…Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir…
-
Cote : 2000W/72Période : 2010 - 2015Extrait de la notice :
…Contrat départemental d'accompagnement à l'emploi (CDAE), Contrat initiative emploi (CIE) et Contrat…
…d'accompagnement dans l'emploi (CAE). - Contrats aidés : Convention, compte rendu de suivi, charte, contrat…
-
Cote : 1713 W 10Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000).…
…Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000).…
…Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).…
-
Date de modification : 15 novembre 2022Extrait de la notice :
…exposition met en valeur des documents originaux du XVIe siècle à nos jours : registres d'état-civil, contrat…
…de mariage, inventaire après décès, contrat d'apprentissage, mais aussi dossiers de police ou de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Cote : 84 Ed 4 D 3Période : 1921 - 1921Fonds : 84 E dépôt - ReppeExtrait de la notice :
…Contrat d’assurance.…
-
Cote : 1397 W 33-35Période : 1983 - 1988Fonds : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du logement et des collectivités localesExtrait de la notice :
…Contrat famille.…
-
Cote : 2000W/34Période : 2009 - 2012Extrait de la notice :
…) : fiche d'entrée, fiche de préconisation, charte d'accompagnement, contrat d'engagement, contrat de…
…Plan local d'insertion et d'emploi (PLIE), dispositifs contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE…
-
Cote : 5 S 654Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Dénonciation du contrat…
-
Cote : 2 O 40/9Période : 1925 - 1937Extrait de la notice :
…Electricité, électrification, contrat.…
-
Cote : 39 Ed 4 O 1Période : 1970 - 1973Fonds : 39 E dépôt - EssertExtrait de la notice :
…Organisation, contrat, tarifs.…
-
Cote : 14 Ed 2 L 1Période : 1956 - 1956Fonds : 14 E dépôt - BoronExtrait de la notice :
…Contrat de prêt.…
-
Cote : 2 O 40/9Période : 1925 - 1937Extrait de la notice :
…Electricité, électrification, contrat.…
-
Cote : 1713 W 5-6Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Contrat de ville.…
-
Cote : 1713 W 5Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Contrat de ville.…
-
Cote : 1397 W 80Période : 1990 - 1993Fonds : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du logement et des collectivités localesExtrait de la notice :
…Contrat de plan.…
-
Cote : 1738 W 7Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de ville : réunions.…
-
Cote : 82 Ed 1 M 1Période : 1849 - 1849Fonds : 82 E dépot - RechotteExtrait de la notice :
…Salle d’école, location : contrat.…
-
Cote : 1123 W 63Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Plans, correspondance, contrat Ruster.…
-
Cote : 1998W/20Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…Silver Economie : correspondance, contrat.…
-
Cote : 1991W/2Période : 2013 - 2017Extrait de la notice :
…Accords contrat de génération.…
-
Cote : 1486 W 96Période : 1966 - 1979Fonds : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la cultureExtrait de la notice :
…classes hors contrat.…
…Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des…
-
Cote : 2008W/2Période : 1987 - 2005Fonds : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de la logistique et des achats (DLA)Extrait de la notice :
…particulières de contrat.…
…Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération.…
…Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions…
-
Cote : 1970W/7Période : 2012 - 2014Extrait de la notice :
…Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014).…
…Contrat initiative emploi : CHI (2012) ; COP à UZU (2013 ; DES à VIN (2014)…
-
Cote : 1738 W 5-6Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de ville : Belfort/Offemont.…
-
Cote : 1738 W 46-51Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Contrat de Ville : différents chapitres.…
-
Cote : 1242 W 111-114Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Xème Plan Contrat Etat-Région.…
-
Cote : 1975W/22Période : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…Contrat de ville Belfort-Offemont…
-
Cote : 1975W/23Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat de ville Belfort-Offemont…
-
Cote : 1397 W 60Période : 1988 - 1993Fonds : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du logement et des collectivités localesExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région.…
-
Cote : 1993W/73Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…. - Contrat de plan état-région : cahier du débat sur l'aménagement (décembre 1993), contrat, rapport…
-
Cote : 1970W1-8Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…(C.D.A.E.) des contrats initiative emploi (C.I.E.) et des contrats d'avenir Echantillonnage d' un contrat…
-
Cote : 2008W/1Période : 1998 - 2006Fonds : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de la logistique et des achats (DLA)Extrait de la notice :
…SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat…
…logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat…
…l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat…
-
Cote : 1713 W 7Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Contrat de plan : bilan (1994-1998).…
…Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information…
-
Cote : 1985WExtrait de la notice :
…Contrat collèges : marchés de travaux dans les collèges.…
-
Cote : 1738 W 12 - 17Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de ville : Belfort/Offemont : conventions originales, avenants de 1 à 5.…
…Contrat de ville : chapitres 46.60/10, 46.60/20, 37.82/10, 67.10/10, 67.10/20, 46.60/40, réunions, annexes…
-
Cote : 1Y47Période : 1870 - 1939Extrait de la notice :
…de marché, résiliation de contrat, nomination d’adjudicataire (1870-1911, 1928-1939).…
…Adjudication de vivres, denrées, objets et matières nécessaires au service des prisons : contrat, renouvellement…
-
Cote : 2000W/33Période : 2007 - 2015Extrait de la notice :
…Plan local d'insertion et d'emploi (PLIE), dispositifs Contrats d'aide à l'emploi (CAE) et contrat départemental…
…fiche d'entrée, fiche de recensement, fiche d'évaluation, curriculum vitae, attestation, convention, contrat…
-
Cote : 99 J 18Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.…
-
Cote : 58 Ed 1 M 17Période : 1898 - 1958Extrait de la notice :
…Immeuble Steiger, vente : arrêtés préfectoraux, contrat.…
-
Cote : 1738 W 38-39Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Contrat de ville : Belfort/Offemont, réunions.…
-
Cote : 1738 W 57-59Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Contrat de Ville : réunion et chapitres.…
-
Cote : 1140 W 1- 29Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.…
-
Cote : 1217 W 32Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.…
-
Cote : 1242 W 54-103Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Contrat de Plan, programmes par secteur.…
-
Cote : 1397 W 58Période : 1983 - 1990Fonds : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service du logement et des collectivités localesExtrait de la notice :
…Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.…
-
Cote : 99 J 12Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin…
-
Cote : 1975W/24Période : 2000 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police…
-
Cote : 1402 W 12Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…de maitrise d'œuvre, avant projet sommaire : avant projet définitif, contrat SOCOTEC, sondage SOLETCO…
…dossier de consultation, naissance du projet, convocation du jury, proposition de contrôle technique, contrat…
-
Cote : 1993W/76Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…, contrat, bilan, projet de rapport à l'exécutif, comptes rendus, correspondance.…
…des PME (PIC-PME) : délibération du conseil général (CG), procès-verbal, convention, attestation, contrat…
…Contrat de plan Etat-région (CPER). - Volet économique : réunion du conseil général (CG) , procès-verbal…