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Cote : 1370/W/27Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Rapport de faisabilité, plans, contrat, correspondance.…
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Cote : 101/FOSS/47/2Période : 1777 - 1785Extrait de la notice :
…Contrat d'échange (30 juin 1778) et pièces afférentes.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 20Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Copie du contrat.…
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Cote : 752/W/760Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Contrat pour l'enlèvement des eaux grasses, notes de service, devis, plans, documentation, notes, correspondance…
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Cote : 1530/W/98Période : 1979 - 1991Extrait de la notice :
…Copie du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique (GIE), règlement intérieur, communication…
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Cote : Feudiste 44 n° 4 à 44 n° 5Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrements du contrat d'adjudication…
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Cote : Feudiste 44 n° 2 à 44 n° 3Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Enregistrement du contrat d'adjudication…
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