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Cote : 258EDT4Q8Période : 1904 - 1950Fonds : Commune de Marolles-en-BrieExtrait de la notice :
…Déclaration d'accident du travail : dossiers de déclaration, correspondance…
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Cote : 316J29-316J32Période : 1312 - 1956Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Déclaration des terres…
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Période : 1228 - 1791Extrait de la notice :
…Déclaration du Roi…
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Cote : 53Période : 1953 - 1953Fonds : Fonds Henry et Stella CorbinExtrait de la notice :
…Déclaration de revenus…
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Cote : 34C9Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - Déclaration des meubles et effets du prieuré de Fontaine- les-Nonnes, ordre de…
…La déclaration dont l'analyse précède est affirmée par madame Louise-Adélaïde de…
…Déclaration des revenus.…
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Cote : EHESS CESPRA SAFF 3Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Récépissé de déclaration d'association, déclaration de constitution d'association, communiqué, documentation…
…Déclaration de l'association…
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Cote : EHESS CESPRA CL 151Période : 1946 - 2009Fonds : Fonds Claude LefortExtrait de la notice :
…Déclaration.…
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Cote : 428EDT4Q10Période : 1880 - 1954Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…Déclaration des accidents du travail : procès-verbaux de déclaration d'accident du travail…
…, formulaires de déclaration, certificats médicaux, correspondance.…
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Cote : 200EDT5J4Période : 1873 - 1926Fonds : Commune d'EsblyExtrait de la notice :
…. - Déclaration d'infections, surveillance : arrêtés de déclaration d'infection, lois…