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Cote : 309 J 1-40Période : 1890 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Maîtres Barré père et fils, notaire à Mirambeau : livres-journaux clients…
…à Mirambeau : livre-journal (1900-1901) ; maître Siré, notaire à Mirambeau : livre-journaux clients…
…et étude (1896-1930) ; maître Soliniac, notaire à Saint-Thomas-de-Conac : livres-journaux (1901-1929)…
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Cote : 20020501/1-20020501/2Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…législatifs liés d'une manière générale à la dématérialisation des actes authentiques (actes établis par un notaire…
…élaboration de textes législatifs lies à la dématérialisation des actes authentiques (actes établis par un notaire…
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Cote : 20000147/1-20000147/38Période : 1946 - 1949Extrait de la notice :
…notaire…
…notaire…
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Cote : 19850642/1-19850642/176Période : 1950 - 1981Extrait de la notice :
…. - en matière disciplinaire - Le Parquet entame une procédure contre un notaire uniquement sur ordre…
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Cote : 20000146/1-20000146/6Période : 1931 - 1947Extrait de la notice :
…notaire…
…notaire…
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Cote : 20050408/1-20050408/4Période : 1975 - 1999Extrait de la notice :
…notaire…
…notaire…
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Période : 1422 - 1957Extrait de la notice :
…notaire…
…Pour chaque notaire producteur sont précisées les dates extrêmes de l'exercice ou des minutes conservées…
…Mode de classement Cet instrument de recherche présente les fonds de chaque notaire par ordre alphabétique…
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Période : 1422 - 1957Extrait de la notice :
…notaire…
…Pour chaque notaire producteur sont précisées les dates extrêmes de l'exercice ou des minutes conservées…
…Mode de classement Cet instrument de recherche présente les fonds de chaque notaire par ordre alphabétique…
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Cote : 19980525/1-19980525/5Période : 1979 - 1992Extrait de la notice :
…membres de commissions ou de jurys chargés des conditions d'accès de certaines professions (huissier, notaire…
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Cote : 19980454/1-19980454/9Période : 1973 - 1995Extrait de la notice :
…notaire…
…notaire…