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Cote : 102 J 94Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Notaire.…
…Notaire.…
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Cote : 51 J 31Période : 1961 - 1977Extrait de la notice :
…<lb/>Construction à Froideconche : intervention du député Clerget, courrier du notaire Claudet, 1962.…
…<lb/>Construction à Froideconche : intervention du député Clerget, courrier du notaire Claudet, 1962.…
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Cote : 51 J 33Période : 1958 - 1972Extrait de la notice :
…Avis au notaire d’augmentation du capital social, 1966. Avis de convocation à l’A.G. des actionnaires 1968 et des associés 1972.…
…Avis au notaire d’augmentation du capital social, 1966. Avis de convocation à l’A.G. des actionnaires 1968 et des associés 1972.…
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Cote : 105 J 5Période : 1942 - 1950Extrait de la notice :
…"Société centrale de réception de coton", siège social : 61, rue Maréchal-Gallieni, Le Havre, Statuts déposés aux minutes de Me Revel, notaire à Paris,…
…"Société centrale de réception de coton", siège social : 61, rue Maréchal-Gallieni, Le Havre, Statuts déposés aux minutes de Me Revel, notaire à Paris,…
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Cote : 447 Edepot 101Période : 1930 - 1967Extrait de la notice :
…<lb/>Prestation de serment de maître André Narçon, notaire à Rioz (1930).<lb/>22 pièces papier.…
…<lb/>Prestation de serment de maître André Narçon, notaire à Rioz (1930).<lb/>22 pièces papier.…
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Cote : 110 J 21Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…Lettre du notaire Jeanneret à M. Jules Sailley, instituteur honoraire, de Lure, concernant son projet d'acquisition d'une parcelle de terrain (1938).…
…Lettre du notaire Jeanneret à M. Jules Sailley, instituteur honoraire, de Lure, concernant son projet d'acquisition d'une parcelle de terrain (1938).…
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Cote : 123 J 83Période : 1880 - 1913Extrait de la notice :
…& Cie, de Vesoul / GERBAUT-DETRIE (époux) de Saint-Loup (mai 1889) ; (BERLOZZI (L.) sculpteur figuriste, de Reims (Marne) / DECHAMBENOIT (André) notaire…
…& Cie, de Vesoul / GERBAUT-DETRIE (époux) de Saint-Loup (mai 1889) ; (BERLOZZI (L.) sculpteur figuriste, de Reims (Marne) / DECHAMBENOIT (André) notaire…
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Cote : 123 J 92Période : 1879 - 1913Extrait de la notice :
…décembre 1882) ; CALAND (Marie Marguerite), de Corbenay / CALAND (consorts), de Vernois-sur-Mance (avril 1883) ; CAMUS (Victor), de Cendrecourt / COURTY, notaire…
…décembre 1882) ; CALAND (Marie Marguerite), de Corbenay / CALAND (consorts), de Vernois-sur-Mance (avril 1883) ; CAMUS (Victor), de Cendrecourt / COURTY, notaire…
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Cote : 550 Edepot 1367Période : 1871 - 1887Extrait de la notice :
…à Echenoz-la-Méline, pour alimenter le hameau de Bellevue (1883) ; règlement du prix de la vente de la source à Mme Joly (1879-1884) ; honoraires du notaire…
…à Echenoz-la-Méline, pour alimenter le hameau de Bellevue (1883) ; règlement du prix de la vente de la source à Mme Joly (1879-1884) ; honoraires du notaire…
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Cote : 139J1-265Période : 1865 - 2010Extrait de la notice :
…SOURCES COMPLEMENTAIRES Archives départementales de la Haute-Saône Sous-série 2 E Archives notariales. 2 E 20805 Maître Jean Chagué, notaire…