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Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie E 6-2Période : 1666 - 1666Fonds : Aumône de la Fusterie d'AvignonExtrait de la notice :
…Élection des recteurs de l'Aumône…
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Cote : 1 L 389Période : 1792 - 1800Extrait de la notice :
…Contenu Correspondance, procès-verbaux d'élection et d'installation.…
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Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 K 8Période : 1876 - 1935Extrait de la notice :
…Contenu Procès-verbaux d'élection d'un délégué et d'un suppléant.…
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Cote : E-dépôt Grambois 1 K 13Période : 1876 - 1899Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Élection d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbaux.…
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Cote : E-dépôt Grambois 1 K 9Période : 1802 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Arrêtés de nomination et de révocation, procès-verbaux d'élection et d'installation.…
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Cote : 1 J 4347Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Élection présidentielle : tracts (avril-mai 2002 ). 5 pièces papier.…
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Cote : 1036 W 47Période : 1949 - 1950Fonds : Maison d'arrêt de CarpentrasExtrait de la notice :
…Contenu Élection des représentants du personnel : procès-verbal ; action sociale en faveur du personnel…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 K 27Période : 1905 - 1977Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Élection d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbaux, tract, tableau des délégués, correspondance…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 K 22Période : 1900 - 1977Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbaux d'élection et d'installation, tableaux des conseillers municipaux, discours…
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Cote : 1 N 253Période : 1853 - 1853Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…département, répartement des contributions, demandes d'extraits des délibérations, correspondance contre l'élection…