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Spectacle

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  • Traitement des archives des théâtres publics
    Référence : AD 99-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/12/1999
    Extrait de la notice :

    …saisons p. 13-14 Comité de lecture p. 13 Programme de la saison p. 13 Relations publiques et promotion p. 14 Relations avec les médias p. 14 Dossiers de spectacle…

    …Archives de France Statuts et déclaration de la société durée d’existence de la société C Licence d’entrepreneur de spectacle durée d’existence de…

    …SPECTACLES : DOSSIERS PAR SPECTACLE. TYPE DE DOCUMENTS OBSERVATIONS Suivi administratif Suivi financier Cf circulaire AD95-1 du 27 janvier 1995.…

  • Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences
    Référence : DPACI/RES/2005/014
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 29/07/2005
    Extrait de la notice :

    …judiciaire de la jeunesse, le logement social et la construction (titre III), L’éducation, la culture et le sport avec le patrimoine, les enseignements du spectacle…

  • Note d’information concernant la mise à jour de l’instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l’archivage des documents et données de Pôle emploi
    Référence : DGPA/SIAF/2023/007
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/08/2023
    Extrait de la notice :

    …occasionnel Déclaration unique et simplifiée (DUS) papier électronique (GED E) 10 ans D PES 3 ans D PES Population cinéma spectacle (hors GUSO…

    …Sont également visées ici les attestations employeurs des DOS/Indemnisation et expatriés et les attestations employeur mensuelles (AEM) du cinéma spectacle…

    …Dans le domaine Demandeurs d’emploi, PES étudie les droits à indemnisation des salariés expatriés privés d’emploi, des intermittents du spectacle et des…

  • Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
    Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …subventions d’investissements - constructions d’un bâtiment (archives, bibliothèques, musées, conservatoires de musique, écoles de danse, théâtres, salles de spectacle…

  • Note d’information concernant la mise à jour de l’instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l’archivage des documents et données de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2019/001
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 17/06/2019
    Extrait de la notice :

    …demandeur d'emploi (article L 5422-4 du code du travail) Il s'agit d'une base de données de curriculum vitae des professionnels et des intermittents du spectacle…

    …liste des demandeurs d'emploi Gestion de la liste des demandeurs d'emploi Gestion de la liste des demandeurs d'emploi Banque de profils des métiers du spectacle…

    …Dans le domaine Employeurs, PES intervient en matière de recouvrements (cinéma spectacle, expatriés, CSP, conventions de gestion), d’études de droit (mandataires…

  • Note d'information concernant l'instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l'archivage des documents et données de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2018/006
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 01/06/2018
    Extrait de la notice :

    …demandeur d'emploi (article L 5422-4 du code du travail) Il s'agit d'une base de données de curriculum vitae des professionnels et des intermittents du spectacle…

    …techniciens expérimentés. 25.4 Gestion de la liste Gestion de la liste des des demandeurs demandeurs d'emploi d'emploi Banque de profils des métiers du spectacle…

    …Dans le domaine Employeurs, PES intervient en matière de recouvrements (cinéma spectacle, expatriés, CSP, conventions de gestion), d’études de droit (mandataires…

  • Tri et conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.
    Référence : INTB93190C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 11/08/1993
    Extrait de la notice :

    …cinéma municipales et la loi n° 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l’action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle…

    …ensemble ● ● Voir la loi n° 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l’action des collectivités locales en faveur de la lec-ture publique et des salles de spectacle…

  • Tri et conservation des archives des structures territoriales de Pôle Emploi
    Référence : DGP/SIAF/2011/023
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 03/08/2010
    Date de signature ou de publication : 25/11/2011
    Extrait de la notice :

    …Cependant, Pôle emploi continue d'assurer le recouvrement des cotisations des employeurs des intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle…

  • Règlement général des Archives communales
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    ….: Ua Lo SALUBRITÉ. cesse Sangliers. soso Cit 19 Où Salles de spectacle, édifice. .... ep] Rétribution scolaire, rôles... ..…

  • Tri et conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques
    Référence : DGP/SIAF/2014/006
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 22/09/2014
    Extrait de la notice :

    …traiter les documents produits par les services d'archives, on se reportera à l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 et, pour ceux produits par les salles de spectacle…

    …d’extension, de réouverture ou de changement de secteur d’activité des commerces dont la surface de vente est supérieure à 1 000 m2 et des salles de spectacle…

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