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Période : 1975 - 1986Extrait de la notice :
…. - Immigration, formation professionnelle, travail, emploi.…
…Immigration…
…Page n° 1 I - IMMIGRATION 1) F.A.S. a) Dossiers de Budget du F.A.S. Z 5247 . Budget 1986 ..…
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Période : 1927 - 1968Extrait de la notice :
…Ces pièces sont précieuses pour l'histoire des familles, de l'immigration, et de la seconde guerre mondiale puisque y figurent, en autres, des déportés…
…Immigration…
…Ces pièces sont précieuses pour l'histoire des familles, de l'immigration, et de la seconde guerre mondiale puisque y figurent, en autres, des déportés…
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Cote : 20010186/1-20010186/10Période : 1976 - 1996Extrait de la notice :
…Sommaire : Art 1-10 : Réglementation en matière d’immigration, contentieux divers et statistiques, 1976-1996.…
…Direction de la Population et des Migrations : réglementation en matière d'immigration, contentieux divers et statistiques (1976-1996)…
…Direction de la Population et des Migrations : réglementation en matière d'immigration, contentieux divers et statistiques (1976-1996)…
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Cote : 20190066/1-20190066/29Période : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…Ce répertoire porte sur les archives de Jean de Croone, adjoint au directeur de l'immigration du 6 mars 2008 au 31 décembre 2011.…
…La première partie de ce répertoire traite de législation en matière d'immigration et de la réforme de l'État.…
…La deuxième partie porte sur le bilan de la politique d'immigration pour l'année 2011.…
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Cote : 20010305/1-20010305/19Période : 1935 - 1999Extrait de la notice :
…Sommaire : Art 1-19 : Dossiers relatifs à l’immigration et aux relations bilatérales de la France avec certains pays (principaux pays concernés : Algérie…
…Direction de la Population et des Migrations : dossiers relatifs à l'immigration et aux relations bilatériales de la France avec certains pays…
…Direction de la Population et des Migrations : dossiers relatifs à l'immigration et aux relations bilatériales de la France avec certains pays (1935-1999…
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Cote : 20150652/1-20150652/15Période : 1945 - 2012Extrait de la notice :
…Ce versement concerne la réglementation en matière d'immigration, la délivrance des visas et des titres de séjour, la circulation et le franchissement…
…La première partie du répertoire traite de la réglementation en matière d'immigration et plus particulièrement de la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative…
…à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité.…
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Cote : 248W 1-248W366Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…Immigration nord-africaine dans le Rhône.…
…248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine dans le Rhône…
…IMMIGRATION…
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Cote : 19840721/1-19840721/135Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…département de psycho-sociologie concernant l’opinion des français à l’égard de l’enseignement, de la famille, du mariage, du divorce, de la fécondité, de l’…
…immigration…
…département de psycho-sociologie concernant l’opinion des français à l’égard de l’enseignement, de la famille, du mariage, du divorce, de la fécondité, de l’…
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Cote : 20160333/1-20160333/19Période : 1999 - 2013Extrait de la notice :
…Ce versement concerne l'immigration, l'intégration et l'égalité des chances : insertion professionnelle, lutte contre les discriminations et promotion…
…La première partie de ce répertoire dresse un portrait de la gestion de l'immigration et de l'intégration en France.…
…Ensuite, ce sont des documents relatifs à la création et au fonctionnement du nouveau ministère en charge de l'immigration et de l'intégration.…
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Cote : 19760135/1-19760135/8Période : 1963 - 1972Extrait de la notice :
…compte d'un versement de 4 sacs effectué à la Cité Interministérielle des Archives en mars 1972 par le Bureau PM 3 - Accords internationaux en matière d'immigration…
…Accords internationaux sur l’immigration avec l’Italie, le Portugal, la Yougoslavie : études, négociation, 1965-1971.…
…Art 2 : Immigration algérienne, 1963-1972.…