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Cote : MAR 84, 122, 125, 176Période : 1826 - 1860Extrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’agir en justice…
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Cote : RST NF 1071Période : 1941 - 1941Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Autorisation maritale…
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Cote : F80* 1996 à 1997Période : 1841 - 1842Fonds : Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'AlgérieExtrait de la notice :
…Demandes d'autorisation…
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Cote : 93404 29Période : 1881 - 1955Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…d’installation de moulins et de subvention, arrêtés d’autorisation d’installation de moulins kabyles…
…récolement et de remise des travaux, croquis des aménagements, rapports à l’administrateur, demandes d’autorisation…
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Cote : 926 67Période : 1941 - 1948Fonds : Sous-préfecture de TiaretExtrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’exercice, réglementation, recensements : états nominatifs, notices de renseignements…
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Cote : TA 48Période : 1947 - 1955Extrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’enregistrement d’actes. Transfert des restes mortels, 1942-1952…
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Cote : 926 74Période : 1956 - 1956Fonds : Sous-préfecture de TiaretExtrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’entrée en Algérie : télégrammes, correspondance, notices de renseignements…
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Cote : OCEA 55Période : 1852 - 1852Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Demande d’autorisation présentée par une compagnie anglaise, pour l’exploitation de dépôts de guano découverts…
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Cote : 2705 W 68 - 69Période : 1980 - 2010Extrait de la notice :
…une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait d'autorisation, suivi des redevances, plans…
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer…
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Cote : 2705 W 68 - 69Période : 1980 - 2010Extrait de la notice :
…une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait d'autorisation, suivi des redevances, plans…
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer…
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Cote : 8 S 293Période : 1843 - 1872Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Autorisation, avis, correspondance.…
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Cote : RST NF 2610Période : 1941 - 1943Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Autorisation de construire…
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Cote : 917 83Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Dépôts d'explosifs : autorisation…
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Cote : 917 46Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Taxis : demandes d'autorisation…
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Cote : 9150 111 à 112, 114, 138, 265 à 266, 288, 293Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Autorisation des armes…
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Cote : GGA 51JJ 25Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler délivrée par Famin, chargé de l'agence des affaires étrangères à Marseille,…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler délivrée par Famin, chargé de l'agence des affaires étrangères à Marseille,…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler délivrée par Famin, chargé de l'agence des affaires étrangères à Marseille,…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler, délivrée par Famin, chargé de l'agence des affaires étrangères à Marseille,…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler, délivrée par Famin, chargé de l'agence du ministère des affaires étrangères…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler, délivrée par Famin, chargé de l'agence du ministère des affaires étrangères…
…Autorisation de circuler…
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Cote : 45 MIOM 11Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler, délivrée par Famin, agent adjoint de l'agence du ministère des affaires étrangères…
…Autorisation de circuler…
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Cote : REU 424Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…Autorisation donnée au ministère public d'exercer des poursuites contre le garde Grondin, ancien agent…
…Autorisation de poursuivre…
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Cote : REU 424Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…Demande d'autorisation de poursuivre un agent de police Pierre Boyer à l'occasion d'excès commis dans…
…Autorisation de poursuivre…