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Cote : 2705 W 68 - 69Période : 1980 - 2010Extrait de la notice :
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait…
…d'autorisation, suivi des redevances, plans…
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait…
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Cote : 2705 W 68 - 69Période : 1980 - 2010Extrait de la notice :
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait…
…d'autorisation, suivi des redevances, plans…
…Autorisation d'occupation temporaire (AOT) : demande d'autorisation, avis technique, engagement de payer une redevance, arrêté d'autorisation ou de retrait…
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Cote : 8 S 293Période : 1843 - 1872Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Autorisation, avis, correspondance.…
…Autorisation, avis, correspondance.…
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Cote : 2705 W 73Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Autorisation de circulation sur le domaine public fluvial : autorisation de circulation sur le chemin de halage, autorisation d'éclusage…
…Autorisation de circulation sur le domaine public fluvial : autorisation de circulation sur le chemin de halage, autorisation d'éclusage…
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Cote : 2705 W 73Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Autorisation de circulation sur le domaine public fluvial : autorisation de circulation sur le chemin de halage, autorisation d'éclusage…
…Autorisation de circulation sur le domaine public fluvial : autorisation de circulation sur le chemin de halage, autorisation d'éclusage…
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Cote : 8 S 51 - 57Période : 1911 - 1945Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demandes d'autorisation.…
…. - Demandes d'autorisation.…
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Cote : 7 S 234Période : 1876 - 1939Extrait de la notice :
…Autorisation de travaux ; réclamations…
…Autorisation de travaux ; réclamations…
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Cote : 7 S 561 - 562Période : 1799 - 1858Extrait de la notice :
…Prélevement de sable, autorisation.…
…Prélevement de sable, autorisation.…
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Cote : 7 S 153Période : 1847 - 1866Extrait de la notice :
…. - Moulins, réparations : demande d'autorisation.…
…. - Moulins, réparations : demande d'autorisation.…
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Cote : 7 S 209Période : 1830 - 1840Extrait de la notice :
…. - Moulin du Rouvre, demande d'autorisation d'établir un moulin sur le ruisseau des étangs du Rouvre (1840).…
…Moulin du Tertre Guy, demande d'autorisation de conserver le moulin (1830...1833).…
…Moulin de Villemilcent, demande d'autorisation de M. de La Villéon d'établir un moulin sur sa propriété de la Villemilcent (1834...1835).…
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Cote : 2705 W 72Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Manifestations sur le domaine public fluvial : demande d'autorisation, arrêté d'autorisation d'occupation temporaire, arrêté préfectoral, arrêté de circulation…
…Manifestations sur le domaine public fluvial : demande d'autorisation, arrêté d'autorisation d'occupation temporaire, arrêté préfectoral, arrêté de circulation…
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Cote : 2705 W 72Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Manifestations sur le domaine public fluvial : demande d'autorisation, arrêté d'autorisation d'occupation temporaire, arrêté préfectoral, arrêté de circulation…
…Manifestations sur le domaine public fluvial : demande d'autorisation, arrêté d'autorisation d'occupation temporaire, arrêté préfectoral, arrêté de circulation…
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Cote : 8 S 57Période : 1911 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demandes d'autorisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, plans.…
…. - Demandes d'autorisation : correspondance, arrêtés préfectoraux, plans.…
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Cote : 7 S 552Période : 1809 - 1920Extrait de la notice :
…Constructions diverses, demande d'autorisation : autorisations syndicales, arrêté préfectoral, correspondance.…
…Constructions diverses, demande d'autorisation : autorisations syndicales, arrêté préfectoral, correspondance.…
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Cote : 7 S 90Période : 1813 - 1922Extrait de la notice :
…Lavoirs sur les cours d'eau, autorisation ; règlement d'eau (classement par communes).…
…Lavoirs sur les cours d'eau, autorisation ; règlement d'eau (classement par communes).…
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Cote : 2893 W 6Période : 1989 - 2003Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation de capture et de transport de poissons : arrêtés, correspondance.…
…Demandes d'autorisation de capture et de transport de poissons : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2893 W 135Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Contient notamment : dossier d'aménagement d'une passe à poissons, dossiers de demande et de renouvellement d'autorisation des installations hydroélectriques…
…Contient notamment : dossier d'aménagement d'une passe à poissons, dossiers de demande et de renouvellement d'autorisation des installations hydroélectriques…
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Cote : 7 S 139Période : 1829 - 1913Extrait de la notice :
…. - Moulin des Landelles, demande d'autorisation pour le maintien du moulin (1829...1880).…
…Moulin du grand et du petit Vivier, projet de règlement d'eau ; demande d'autorisation de remplacer la roue hydraulique du moulin (1846...1852).…
…. - Moulin des Landelles, demande d'autorisation pour le maintien du moulin (1829...1880).…
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Cote : 2893 W 141Période : 1969 - 2008Extrait de la notice :
…Contient notamment : dossier sur les passes à poissons, demande d'autorisation de la micro-centrale hydroélectrique de la Tertraie, fiches sur les barrages…
…Contient notamment : dossier sur les passes à poissons, demande d'autorisation de la micro-centrale hydroélectrique de la Tertraie, fiches sur les barrages…
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Cote : 7 S 232Période : 1875 - 1935Extrait de la notice :
…. - Retrait de l'autorisation de Tominé, entrepreneur à Rennes (1931-1935). Saint-Malo. - Usine de bougies stéariques, demande d'autorisation (1876).…
…. - Retrait de l'autorisation de Tominé, entrepreneur à Rennes (1931-1935). Saint-Malo. - Usine de bougies stéariques, demande d'autorisation (1876).…
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Cote : 7 S 224Période : 1854 - 1933Extrait de la notice :
…. - Moulin de Villamée, projet de règlement ; demande d'autorisation d'ajouter un nouveau tournant au moulin (1854...1933).…
…. - Moulin de Villamée, projet de règlement ; demande d'autorisation d'ajouter un nouveau tournant au moulin (1854...1933).…
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Cote : 8 S 319Période : 1885 - 1934Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Exploitation et vente, autorisation : rapport, arrêté préfectoral, autorisation (1885-1886).…
…Exploitation et vente, autorisation : rapport, arrêté préfectoral, autorisation (1885-1886).…
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Cote : 7 S 190Période : 1833 - 1873Extrait de la notice :
…. - Moulin de Bressac, règlement d'eau ; autorisation de conserver le nouveau tournant du moulin (1833...1873).…
…. - Moulin de Bressac, règlement d'eau ; autorisation de conserver le nouveau tournant du moulin (1833...1873).…
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Cote : 8 S 725 - 726Période : 1909 - 1933Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…du réseau, instruction de la demande : dossier de projet (copie de la demande, carte, mémoire descriptif, état des renseignements), arrêté municipal d'autorisation…
…l'ingénieur des Postes, Télégraphes, Téléphones, rapport du subdivisionnaire, notes, correspondance ; contrôle de l'exécution des travaux : arrêté préfectoral, autorisation…
…pour l'exécution des projets, avis de l'agent-voyer, avis de l'ingénieur des Postes, Télégraphes, Téléphones, autorisation de circulation de courant dans…
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Cote : 2893 W 346Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…Autorisation de pêche exceptionnelle à des fins scientifiques, de transport ou de sauvetage : arrêté, correspondance.…
…Autorisation de pêche exceptionnelle à des fins scientifiques, de transport ou de sauvetage : arrêté, correspondance.…