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Date de modification : 25 avril 2024Extrait de la notice :
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 204 W 111Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dépôt de gerbe au monument aux morts de la place du Trocadéro, autorisation et encadrement : télégrammes, correspondance.…
…Dépôt de gerbe au monument aux morts de la place du Trocadéro, autorisation et encadrement : télégrammes, correspondance.…
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Cote : 120 W 19Période : 1977 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Documentaire pour le CNRS (1977), autorisation concernant le film « Pinot, simple flic » (1984), reportage (1990), documentaire…
…Présentation du contenu Documentaire pour le CNRS (1977), autorisation concernant le film « Pinot, simple flic » (1984), reportage (1990), documentaire…
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Cote : 515 W 21Période : 1947 - 1976Extrait de la notice :
…d'aménagement (1948-1967) Lancel, 8 place de l'opéra, 9e arrondissement (1961-1962) Magasin Armand Thièry, 31 rue de Miromesnil, 8e arrondissement : demande d'autorisation…
…d'aménagement (1948-1967) Lancel, 8 place de l'opéra, 9e arrondissement (1961-1962) Magasin Armand Thièry, 31 rue de Miromesnil, 8e arrondissement : demande d'autorisation…
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Cote : 204 W 126Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Rue Henri de la Vaux, demande d'autorisation : correspondance (1982).…
…Rue Henri de la Vaux, demande d'autorisation : correspondance (1982).…
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Cote : 120 W 34Période : 1946 - 2000Extrait de la notice :
…Admissions à l'IPPP et placement de malades en provenance d'établissements pénitentiaires : notes, courriers, comptes-rendus de réunions, demandes d'autorisation…
…Admissions à l'IPPP et placement de malades en provenance d'établissements pénitentiaires : notes, courriers, comptes-rendus de réunions, demandes d'autorisation…
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Cote : AA 436Période : 1850 - 1851Extrait de la notice :
….- Registre des délibérations du Conseil de surveillance ; autorisation du Préfet de Police ; cession d'un local ; nomination d'un Commissaire spécial,…
….- Registre des délibérations du Conseil de surveillance ; autorisation du Préfet de Police ; cession d'un local ; nomination d'un Commissaire spécial,…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…des notes attribuées à l'épreuve du concours ; - Déclaration de changement de domicile ; - Candidature pour nomination à choix dans le grade ; - Autorisation…
…décharge syndicale ; - Demande / Autorisation pour report de congé annuel ; - Demande de congé de fin d'activité ; - Fiche familiale d'état civil…
…des notes attribuées à l'épreuve du concours ; - Déclaration de changement de domicile ; - Candidature pour nomination à choix dans le grade ; - Autorisation…
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Cote : AC 6Période : 1775 - 1843Fonds : Fonds privés anciensExtrait de la notice :
…Avignon (3 frimaire an III) ; - Certificat de civisme délivré à Bourceret par la section de l'Observatoire de Paris, Paris (11 frimaire an III) ; - Autorisation…
…Avignon (3 frimaire an III) ; - Certificat de civisme délivré à Bourceret par la section de l'Observatoire de Paris, Paris (11 frimaire an III) ; - Autorisation…
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Cote : AB 281-294Période : 1667 - 1792Extrait de la notice :
…Au bout de quinze ans, en 1632, il obtint du roi l'autorisation de les loger dans les locaux vacants à l'intérieur du château Saint-Bernard, et ce fut…
…Au bout de quinze ans, en 1632, il obtint du roi l'autorisation de les loger dans les locaux vacants à l'intérieur du château Saint-Bernard, et ce fut…
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Cote : 493 W 1-84Période : 1941 - 2009Extrait de la notice :
…Si le demandeur est un artisan ou un commerçant : apporter le bail commercial de moins de trois mois, ou autorisation du propriétaire du local d'exploitation…
…professionnelle, - peintre, sculpteur, graveur, dessinateur, graphiste, - écrivain, auteur dramatique, musicien, chorégraphe, - autres cas : diplôme, autorisation…
…Si le demandeur est un artisan ou un commerçant : apporter le bail commercial de moins de trois mois, ou autorisation du propriétaire du local d'exploitation…
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Cote : 492 W 1-600Période : 1869 - 2017Extrait de la notice :
…Les durees des titres de sejour • Autorisation provisoire de séjour de 6 mois (CESEDA, art. L. 311-10 à L. 311-12).…
…• Si le demandeur est un artisan ou un commercial : apporter le bail commercial de moins de trois mois, ou autorisation du propriétaire du local d'exploitation…
…professionnelle, - peintre, sculpteur, graveur, dessinateur, graphiste, - écrivain, auteur dramatique, musicien, chorégraphe, - autres cas : diplôme, autorisation…
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Cote : 491 W 1-330Période : 1920 - 2018Extrait de la notice :
…Les durees des titres de sejour • Autorisation provisoire de séjour de 6 mois (CESEDA, art. L. 311-10 à L. 311-12).…
…• Si le demandeur est un artisan ou un commercial : apporter le bail commercial de moins de trois mois, ou autorisation du propriétaire du local d'exploitation…
…professionnelle, ◦ peintre, sculpteur, graveur, dessinateur, graphiste, ◦ écrivain, auteur dramatique, musicien, chorégraphe, ◦ autres cas : diplôme, autorisation…
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Cote : AB 1-434Période : 1564 - 1834Extrait de la notice :
…matelots, venus des prisons de diverses amirautés provinciales, passent des vaisseaux du roi sur les galères, « pour avoir servi un prince estranger sans autorisation…
…matelots, venus des prisons de diverses amirautés provinciales, passent des vaisseaux du roi sur les galères, « pour avoir servi un prince estranger sans autorisation…