Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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« Livre de la Maison des Pauvres Insensés »

Cote : 117 H 78

Période : 1681 - 1728

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Autorisation d'utiliser la tour de l'Auditeur pour enfermer les insensés de la ville

Cote : 117 H 79

Période : 1682 - 1683

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Statuts et privilèges

Période : 1501 - 1816

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Relations avec la ville d'Avignon et les États du Comtat

Cote : 117 H 80

Période : 1741 - 1789

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
"Nouveaux statuts de l'hôpital sous le titre de Notre-Dame de Pitié et de Miséricorde du lieu de Villes"

Cote : H DEPOT VILLES-SUR-AUZON E 1

Période : 1781 - 1781

Fonds : Hôpital-hospice de Villes-sur-Auzon
Hôpital-hospice du Barroux

Cote : FRAD084_H-dépôt Le Barroux

Période : 1775 - 1953

Fonds : État général des fonds

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