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  • Dates : 1 janvier 1981-31 décembre 1982
    Extrait de la notice :

    …Équipe projet Vélizy (direction générale des télécommunications)…

    …Équipe projet Vélizy (direction générale des télécommunications)…

  • Dates : 1 janvier 2010-31 décembre 2011
    Extrait de la notice :

    …Mission du projet CHORUS (2010-2011)…

    …Mission du projet CHORUS (2010-2011)…

  • Dates : 1 janvier 2010-31 décembre 2012
    Extrait de la notice :

    …Mission du projet AGORHA (2010-2012)…

    …Mission du projet AGORHA (2010-2012)…

  • Dates : 1 janvier 2005-31 décembre 2007
    Extrait de la notice :

    …Mission projet Cristal (direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'Intérieur)…

    …Mission projet Cristal (direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'Intérieur)…

  • Dates : 1 janvier 2010
    Extrait de la notice :

    …Chargé de projet pour les études de prospective (direction générale de la gendarmerie nationale)…

    …Chargé de projet pour les études de prospective (direction générale de la gendarmerie nationale)…

  • Dates : 1 janvier 2005
    Description : L'ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet international de réacteur expérimental thermonucléaire dit " projet ITER " est une fonction instituée par décret du 21 novembre 2005 (décret n°2005-1438) auprès du ministre chargé des Affaires étrangères,...
    Extrait de la notice :

    …Ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet international de réacteur expérimental thermonucléaire (2005-....)…

    …Ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet international de réacteur expérimental thermonucléaire (2005-....)…

    …réalisation en France du projet international de réacteur expérimental thermonucléaire dit " projet ITER " est une fonction instituée par décret du 21…

  • Dates : 1 janvier 1992-31 décembre 1993
    Extrait de la notice :

    …Bureau de la vie scolaire, du projet d'établissement et de l'action culturelle (direction des lycées et collèges)…

    …Bureau de la vie scolaire, du projet d'établissement et de l'action culturelle (direction des lycées et collèges)…

  • Dates : 7 avril 1976
    Description : Né le 7 avril 1976 à Grenoble (Isère). Diplômes Ancien élève de l’École polytechnique. Ingénieur au corps des Mines, École nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP). Carrière - Chef de projet à l’Aérospatiale (1998-1999) ; - Chef de projet chez IBM (1999-2000) ; - Chargé...
    Extrait de la notice :

    …Carrière - Chef de projet à l’Aérospatiale (1998-1999) ; - Chef de projet chez IBM (1999-2000) ; - Chargé de mission économie à la préfecture…

    …affaires La Poste et CNP Assurances (2004-2006) ; - Chef de bureau La Poste et France Télécom à l’Agence des participations de l’État (2006-2008) ; - Projet

  • Dates : 20 août 1830-16 décembre 1831
    Description : Le 25 janvier 1830, une commission, présidée par Georges Cuvier, achevait l’élaboration d’un projet de loi sur le Conseil d’État. Quelques mois plus tard, à la suite de la Révolution de Juillet, l'existence du Conseil d’État fut mise en cause. Nouvellement nommé ministre de...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_051859 législation organisation administrative Le 25 janvier 1830, une commission, présidée par Georges Cuvier, achevait l’élaboration d’un projet

    …deux ordonnances, la première relative à la réorganisation provisoire du Conseil d’État, la seconde instituant une commission chargée de préparer un projet

    …Elle rédigea deux versions successives du projet de loi – la première composée de 245 articles et la seconde constituant une version finale plus concise…

  • Dates : 14 avril 2015-16 mai 2018
    Description : Présentation La création d’un délégué interministériel à l’Exposition universelle de 2025 est annoncée par Manuel Valls, Premier ministre, en la personne de Pascal Lamy, ancien directeur général de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), le 14 avril 2015, lors d’un discours...
    Extrait de la notice :

    …annonce le retrait de la candidature de la France à l’Exposition universelle de 2025, en raison de la faiblesse structurelle du modèle économique du projet

    …Le Délégué interministériel est chargé de superviser la candidature de la France, en coordonnant les différents acteurs publics et privés du projet

    …Il est notamment chargé de :List of items arrêter les grandes orientations du projet de candidature, sur le fondement des travaux déjà réalisés…

  • Dates : 31 mars 2004-31 mai 2005
    Description : Au sein du gouvernement Raffarin III, François d’Aubert est nommé ministre délégué à la Recherche auprès du ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche François Fillon. Ce mandat se clôt avec la démission de Jean-Pierre Raffarin à la suite...
    Extrait de la notice :

    …Ce mandat se clôt avec la démission de Jean-Pierre Raffarin à la suite de l’échec du référendum sur le projet de Constitution européenne. cabinet ministériel…

  • Dates : 21 mars 2019
    Description : L'Université de Paris est la résultante de la fusion des universités Paris V Descartes et Paris VII Diderot, et de l'intégration de l’Institut de physique du globe de Paris (IPGP) en tant qu'établissement composante. Ce projet est issu d'une longue maturation, d’abord au sein de...
    Extrait de la notice :

    …Ce projet est issu d'une longue maturation, d’abord au sein de l’association Paris Centre Université à partir de janvier 2006 avec Paris I Panthéon-Sorbonne…

    …aussi de sites en outre-mer avec ses observatoires volcanologiques et sismologiques en Martinique, La Réunion et Guadeloupe.List of items un projet

    …Descartes et Paris Diderot, avec l'intégration de Sciences Po et de l'Institut de Physique du Globe de Paris ; en décembre 2017, un nouveau projet

  • Dates : 11 mai 1801-24 juin 1875
    Description : Henri Labrouste, né à Paris sous le consulat est issu d’une famille de juristes bordelais favorables aux idées révolutionnaires modérées. Son père, François-Marie Labrouste, membre du Conseil des Cinq-Cents en 1796 puis du Tribunat jusqu’en 1807, sera un soutien de l’Empire....
    Extrait de la notice :

    …En compétition pour le grand prix, Labrouste arrive en deuxième position derrière le projet de Palais de Justice de Guillaume Abel Blouet en 1821.…

    …Le projet qu'il soumet à Lausanne en 1837 remporte le premier prix, mais il ne sera pas réalisé pour autant.…

    …En décembre 1839, le projet est soumis au Conseil des bâtiments civils.…

  • Description : La commission communale d'aménagement foncier, nommée alors commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, trouve son origine dans la loi du 9 mars 1941. Le décret du 7 janvier 1942 est promulgué en vue de l'application de la précédente loi. La volonté...
    Extrait de la notice :

    …aménagement, en définit le périmètre, peut revoir le parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet

    …Elle décide également de projets prenant en compte des parcellaires forestières.Lorsqu'un projet concerne plusieurs communes, une commission…

    …aménagement, en définit le périmètre, peut revoir le parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet

  • Dates : 26 août 2014-10 mai 2017
    Description : Cabinet de Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, au sein des gouvernements successifs de Manuel Vals (25 août 2014-6 décembre 2016) puis Bernard Cazeneuve (6 décembre 2016-10 mai 2017), sous la présidence de François Hollande. Patrick Kanner est...
    Extrait de la notice :

    …Dans ce cadre, le ministre et son cabinet ont notamment porté et piloté : le projet de loi « Égalité citoyenneté », adopté par le Parlement le 22 décembre…

    …Ce projet de loi visait à favoriser l’insertion des jeunes.…

    …émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement, renforcer l’égalité réelle et la lutte contre les discriminations. le projet

  • Description : Le décret n° 2002-663 du 30 avril 2002 porte création des centres pour peines aménagées, qui peuvent recevoir les condamnés dont le reliquat de peine est inférieur ou égal à un an, cette affectation ne pouvant être décidée qu'avec l'accord du condamné.Le régime des centres pour...
    Extrait de la notice :

    …placement à l’extérieur ou de semi-liberté, elles y sont affectées en tout état de cause, dans la perspective d’élaborer sur une courte période un projet

    …régime et la prise en charge sont souvent inadaptés, et en développant les alternatives à la détention ;amener le condamné à mettre en place un projet

    …placement à l’extérieur ou de semi-liberté, elles y sont affectées en tout état de cause, dans la perspective d’élaborer sur une courte période un projet

  • Dates : 1 janvier 2010-31 décembre 2012
    Description : Projet de Maison de l'histoire de France et polémiques (2008-2010) Élu président de la République au printemps 2007, Nicolas Sarkozy demande, dans la lettre de mission qu'il adresse à Christine Albanel, nouveau ministre de la Culture et de la communication, d'étudier le « projet...
    Extrait de la notice :

    …1/01/2010-31/12/2011) Association de préfiguration de la Maison de l'histoire de France ( 1/01/2010-31/12/2011) MHF ( 1/01/2012-31/12/2012) culture Projet

    …Nicolas Sarkozy demande, dans la lettre de mission qu'il adresse à Christine Albanel, nouveau ministre de la Culture et de la communication, d'étudier le « projet

    …du projet définitif, dont la remise est annoncée au début de l'année 2012.…

  • Dates : 4 février 1727-26 juillet 1799
    Description : Antoine Groignard (1727-1799) est ingénieur de la Marine et directeur général des constructions navales. Il est en charge de la construction de Port-de-Bouc (1792-1795), d’un bassin de Toulon (1774-1778), d’un projet d’assèchement des marais de l’étang de Magrignane, sur la...
    Extrait de la notice :

    …Il est en charge de la construction de Port-de-Bouc (1792-1795), d’un bassin de Toulon (1774-1778), d’un projet d’assèchement des marais de l’étang de…

  • Dates : 2 juillet 2013-2 avril 2014
    Description : Philippe Martin est nommé le 2 juillet 2013 ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie. L'activité de son cabinet s'inscrit dans la poursuite des actions menées par le cabinet de Delphine Batho, concernant la transition énergétique (avec le projet de taxe...
    Extrait de la notice :

    …L'activité de son cabinet s'inscrit dans la poursuite des actions menées par le cabinet de Delphine Batho, concernant la transition énergétique (avec le projet

  • Dates : 26 septembre 2011-10 mai 2012
    Description : David Douillet est nommé ministre des sports par le décret du 26 septembre 2011. Il remplace Chantal Jouanno, devenue sénatrice, mais conserve en poste une partie de ses conseillers. Par les arrêtés du 26 septembre 2011, Richard Monnereau est nommé directeur de cabinet et Gérald...
    Extrait de la notice :

    …Parmi les sujets traités par le cabinet Douillet, on peut citer : • l'appel à projet 1000 jeunes.…

    …Le ministère lance en décembre 2011 un appel à projet intitulé « 1 000 jeunes bénévoles futurs dirigeants d’associations sportives », qui vise à préparer…

  • Dates : 1 janvier 1801-31 décembre 2000
    Description : Avocat et docteur en droit (1899), maître Paul Olagnier plaida notamment dans les affaires Benoist-Dumas (succession du gouverneur de l’Inde française), Cheïk-Saïd (projet d’établissement français en Mer Rouge à l’entrée du golfe d’Aden) et Saïd-Ali (sultan de la...
    Extrait de la notice :

    …en droit (1899), maître Paul Olagnier plaida notamment dans les affaires Benoist-Dumas (succession du gouverneur de l’Inde française), Cheïk-Saïd (projet

  • Dates : 30 mars 1977-13 mai 1981
    Description : Christian Bonnet est ministre de l'Intérieur des gouvernements de la Ve République suivants : Son ministère est marqué par l’affaire Robert Boulin, l’arrestation de Jacques Mesrine, l’attentat antisémite de la rue Copernic ou encore la prise d’otages meurtrière de l’hôtel Fesch...
    Extrait de la notice :

    …Christian Bonnet présente un projet de loi de décentralisation inspiré des rapports Guichard et Aubert, inabouti du fait du changement de majorité de l…

  • Dates : 1 janvier 1937-31 décembre 1994
    Description : À la direction de la comptabilité apparue au début de l’existence du ministère des PTT succèdent plusieurs services au sein de directions de plus haut niveau. Une direction du budget et de la comptabilité est à nouveau créée en 1937. Les dossiers de budget élaborés chaque année...
    Extrait de la notice :

    …de budget élaborés chaque année par les services des PTT font l’objet d’une présentation au ministère des Finances, avant discussion parlementaire du projet

  • Dates : 5 avril 1978-13 mai 1981
    Description : Après les élections législatives de mars 1978, Michel d'Ornano, député du Calvados, est nommé sous la présidence de Valéry Giscard d'Estaing à la tête du nouveau ministère de l'Environnement et du Cadre de vie. Cette administration innovatrice qui doit faire cohabiter les...
    Extrait de la notice :

    …Il lance le projet de transformation des subdivisions territoriales en agences locales de l'équipement et de l'environnement (ALEE), dont le but est de…

    …Ce projet ne dépasse pas le stade expérimental, l'alternance politique et gouvernementale de mai 1981 mettant fin au gouvernement dont il était issu. cabinet…

  • Dates : 1 janvier 2007-31 décembre 2012
    Description : 1. Mai 2007-juillet 2008 Projet d’Union pour la Méditerranée Le Président Nicolas Sarkozy déclare au soir de son élection le 6 mai 2007 qu’il souhaite « une Union méditerranéenne qui sera un trait d’union entre l’Europe et l’Afrique ». L’idée d’une union des pays méditerranéens...
    Extrait de la notice :

    …Mai 2007-juillet 2008 Projet d’Union pour la Méditerranée Le Président Nicolas Sarkozy déclare au soir de son élection le 6 mai 2007 qu’il souhaite…

    …Henri Guaino est le principal initiateur du projet d’Union pour la Méditerranée.…

    …Nommé en mai 2007 conseiller spécial du Président Nicolas Sarkozy, il peut disposer de moyens pour mettre en œuvre son projet.…

  • Dates : 13 juin 1759-15 février 1772
    Description : Augustin Amable Sibire épouse Marie Sophie Nodille. Cette dernière, une fois veuve, est élue tutrice de ses deux filles par sentence du Châtelet en date du 22 janvier 1772 (Y/4960/B). Il y a projet de remariage de la veuve, évoqué par sentence du Châtelet du 11 janvier 1775...
    Extrait de la notice :

    …Il y a projet de remariage de la veuve, évoqué par sentence du Châtelet du 11 janvier 1775 (Y/4998/A).…

  • Dates : 1 janvier 1987
    Description : Au temps des Abattoirs, ce bâtiment octogonal est successivement une triperie, puis la rotonde des vétérinaires. Muré depuis 1974, il retrouve la lumière grâce à sa réhabilitation qui est confiée à trois architectes (Pierre du Besset, Dominique Lyon et Kazutochi Morita) ; ils...
    Extrait de la notice :

    …Dès le début du projet du parc de la Villette (1987), il accueille un centre de ressources sur la mémoire de ces abattoirs et du quartier, avant de servir…

  • Dates : 24 juin 1946-27 novembre 1947
    Description : Édouard Depreux est le premier ministre de l'Intérieur de la IVe République, dans les gouvernements suivants : Son ministère est marqué par la révélation du complot dit du « Plan bleu » contre la IVe République, les discussions relatives au plan Marshall ainsi que la préparation...
    Extrait de la notice :

    …marqué par la révélation du complot dit du « Plan bleu » contre la IVe République, les discussions relatives au plan Marshall ainsi que la préparation du projet

  • Dates : 1 janvier 1934-31 décembre 1938
    Description : L'Exposition internationale de 1937 est la première à répondre aux normes définies par la convention du 22 novembre 1928 relative à l'organisation des expositions internationales et portant création du Bureau International des Exposition (BIE). L'idée de cette manifestation est...
    Extrait de la notice :

    …En janvier 1934 le projet se heurte à des difficultés de réalisation telles que le gouvernement décide d'abandonner l'idée de l'exposition, avant de revenir…

    …La ville de Paris étant intéressée par ce projet, le gouvernement lui cède une partie de ses responsabilités par la convention du 15 mai 1934.…

  • Description : Les centres de semi-liberté et quartiers de semi-liberté reçoivent des condamnés admis au régime du placement extérieur ou de la semi-liberté. Le condamné détenu peut s’absenter de l’établissement durant la journée pour exercer une activité professionnelle, suivre un...
    Extrait de la notice :

    …exercer une activité professionnelle, suivre un enseignement ou une formation, bénéficier d’un traitement médical ou s’investir dans tout autre projet

  • Dates : 20 septembre 1762-13 octobre 1853
    Description : Pierre François Léonard Fontaine (1762-1853) est né à Pontoise le 20 septembre 1762. Il est un des principaux représentants du style Empire. Il travaille très tôt sur les chantiers de L’Isle-Adam, où son père, architecte, exécute des travaux d’adduction d’eau pour le prince de...
    Extrait de la notice :

    …En 1785, Pierre Fontaine obtient le second prix de Rome, avec son projet « Un monument sépulcral pour les souverains d'un grand Empire ».…

    …Ils rédigent le projet de réunion du Louvre et des Tuileries.…

  • Dates : 18 mai 1995-2 juin 1997
    Description : Avocate engagée sur les questions d’écologie notamment à l’occasion du naufrage du pétrolier Amoco-Cadiz en 1978, Corinne Lepage est élue en 1989 maire adjointe chargée de l’environnement et de l’urbanisme à Cabourg. Elle est candidate en 1993 aux élections législatives sous la...
    Extrait de la notice :

    …En 1996, le Conseil des ministres adopte son projet concernant la pollution de l'air qui rend obligatoire la surveillance de la qualité de l’air.…

    …Ce projet aboutit à l’adoption par le Parlement de la loi LAURE (loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie) du 30 décembre 1996, également…

  • Dates : 25 novembre 1965
    Description : Née le 25 novembre 1965, elle est une administratrice dans le domaine culturel. Elle a assuré différentes fonctions dans le spectacle vivant (l'Opéra de Paris, le Festival international d'art lyrique d'Aix-en-Provence, etc.), puis à Universcience. Elle est diplômée de l’Institut...
    Extrait de la notice :

    …Puis elle devient directrice générale adjointe du projet Marseille-Provence 2013 en juin 2009, aux côtés de Bernard Latarjet.…

    …Elle quitte ce projet en décembre 2009 pour des raisons personnelles et devient directrice générale adjointe d'Universcience, aux côtés de Claudie Haigneré…

  • Dates : 1 janvier 1884-31 décembre 1890
    Description : Deux décrets sont pris le 8 novembre 1884 sur la proposition de M. Bouvier, ministre du Commerce, le premier pour ordonner l’ouverture de l’Exposition du 5 mai au 31 octobre 1889, le second pour créer une Commission d’études. Malgré le retard que les circonstances politiques ont...
    Extrait de la notice :

    …Malgré le retard que les circonstances politiques ont fait subir aux études, le Gouvernement saisit la Chambre, à la date du 3 avril 1886, d’un projet

    …Ce projet de loi est approuvé après quelques modifications et la loi est votée au Sénat sans débat.…

  • Dates : 1 janvier 1892-31 décembre 1902
    Description : Dès le 2 juillet 1892, le député François Deloncle propose à la Chambre d’inviter le Gouvernement à décréter une exposition universelle à Paris pour l’année 1900. Le Conseil des ministres délibère immédiatement sur la question et, le 13 juillet 1892, le Président de la...
    Extrait de la notice :

    …sa présidence et sous la vice-présidence du futur commissaire général une commission préparatoire, chargée de l'étude des moyens propres à réaliser le projet

    …Le 11 juin 1894, la commission supérieure est saisie du projet de règlement élaboré par le commissaire général qu’elle renvoie à une sous-commission.…

  • Description : Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (Itep) prennent la suite des instituts de rééducation (IR) et des instituts de rééducation psychothérapeutique (ITP) suite au décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005 qui fixe leurs conditions techniques d’organisation et de...
    Extrait de la notice :

    …Afin de réaliser ces objectifs, ceux-ci se dotent de différents outils : un projet d’établissement, un livret d’accueil, ainsi qu’un projet personnalisé…

    …Afin de réaliser ces objectifs, ceux-ci se dotent de différents outils : un projet d’établissement, un livret d’accueil, ainsi qu’un projet personnalisé…

  • Dates : 1 janvier 1829-31 décembre 1895
    Description : Ancelet suit les cours de l'école des Beaux-Arts de 1846 à 1851. Elève de Lequeux et de Baltard, il reçoit en 1851 le grand prix d'architecture pour un projet d'hospice dans les Alpes. Il est nommé inspecteur des travaux des Archives nationales et de la Bibliothèque de l'Arsenal...
    Extrait de la notice :

    …Elève de Lequeux et de Baltard, il reçoit en 1851 le grand prix d'architecture pour un projet d'hospice dans les Alpes.…

  • Dates : 1 janvier 1948
    Description : L’histoire de l’Alliance internationale est intrinsèquement liée à celle de la Cité internationale universitaire de Paris. Pensée par les premiers résidents de la CIUP dès 1932, l’Alliance internationale voit ses statuts approuvés en 1948. Le projet associatif répond à un besoin...
    Extrait de la notice :

    …Le projet associatif répond à un besoin des anciens résidents de l’époque de retrouver leurs camarades dispersés, et de développer un esprit de solidarité…

    …Le succès de ce projet ambitieux s’explique par le soutien personnel et officiel d’André Honnorat, premier président de la Cité, et de sa secrétaire particulière…

  • Dates : 27 février 1878-4 février 1879
    Description : L’administration des Postes et celle des Télégraphes sont regroupées en un même service en 1878, alors qu’elles dépendaient jusque-là respectivement des ministères des Finances et de l’Intérieur. L’idée d’une fusion entre les services postaux et télégraphiques se pose tout au...
    Extrait de la notice :

    …Dès 1828, un premier projet est proposé par l’administration des Postes, puis à nouveau en 1847.…

    …Le 7 avril 1865, dans son compte rendu de séance, la commission chargée d’examiner ce projet conclut que la fusion est sans intérêt, car sa « réalisation…

  • Description : Les premières conservations régionales des bâtiments de France sont instituées par la loi de finances du 21 décembre 1948. Elles sont notamment chargées de l'élaboration des programmes de travaux. Par décret du 6 mars 1979, les conservations régionales des bâtiments de France...
    Extrait de la notice :

    …La Conservation régionale des bâtiments de France donnaient ainsi conseil au projet modifiant les espaces protégés, qu'ils soient bâtis ou naturels…

    …La Conservation régionale des bâtiments de France donnaient ainsi conseil au projet modifiant les espaces protégés, qu'ils soient bâtis ou naturels,…

  • Dates : 1 janvier 1950
    Description : Diplômé d’une licence de philosophie de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en 1972 et d’une maîtrise d’économie en 1978 dans la même université, André Loth a obtenu le CAPES de sciences économiques et sociales en 1978 et a commencé sa carrière comme professeur certifié de...
    Extrait de la notice :

    …D’avril 1995 à fin 2003, André Loth se consacre à la mise en place du projet SESAM-Vitale (système électronique de saisie de l’assurance maladie-carte…

    …nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), il est sous-directeur d’administration centrale, responsable de la maîtrise d’ouvrage du projet

    …et directeur du projet SESAM-Vitale.…

  • Dates : 1 janvier 1975
    Description : Le 15 juin 1981, un groupe de militants associatifs lance un appel, dont le but est de mettre en place une fondation pour la vie associative (FONDA) qui doit continuer l’action de l’Association pour le développement des associations de progrès (DAP) créée en 1975. Suite à une...
    Extrait de la notice :

    …La FONDA a pour projet de promouvoir la vie associative en lançant dans le débat public un certain nombre d’idées et de propositions sur les moyens nécessaires…

  • Dates : 30 novembre 2012-9 avril 2013
    Description : Le projet de transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes, pour devenir l’aéroport du Grand Ouest, a fait l’objet depuis 1965 de nombreuses études. Soumis à débat public en 2002 et à enquête publique en 2006, il a été déclaré d’utilité...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_050941 aménagement du territoire étude Le projet de transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes, pour…

    …La lettre de mission en date du 10 décembre 2012 précise la mission qui lui est confiée : - Rencontrer toutes les parties prenantes au projet afin qu’elles…

    …ensemble des arguments, établit une mise en perspective pour une meilleure compréhension des enjeux et propose des améliorations dans l’aménagement du projet

  • Dates : 14 février 1848-8 juillet 1934
    Description : Benjamin Baillaud est un astronome français natif de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) en février 1848. ll fait ses études à l'École normale supérieure et à la faculté des sciences de Paris. En 1872, il devient élève-astronome à l'observatoire de Paris, ce qui l'oriente vers une...
    Extrait de la notice :

    …Il participe notamment à l'expansion de l'observatoire et soutient avec enthousiasme le projet Carte du Ciel.…

    …En 1908, Baillaud est nommé directeur de l'observatoire de Paris et se met immédiatement au travail pour relancer le projet de la Carte du Ciel en organisant…

    …une conférence à l'observatoire, bien que le gouvernement français soit d'accord pour financer ce projet, il devient clair que les objectifs fixés semblent…

  • Dates : 29 janvier 1976
    Description : La Bibliothèque publique d’information est créée par le décret n° 76-82 du 27 janvier 1976 (publié au Journal Officiel le 29 janvier) et inaugurée en février 1977. C'est un établissement public national de caractère administratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie...
    Extrait de la notice :

    …Genèse et naissance du projet : Le projet d’une grande bibliothèque de lecture publique dans le centre de Paris a pris de l’ampleur dans les années…

    …1960 avec la décision de transférer les Halles centrales à Rungis (projet de "Bibliothèque des Halles").…

    …En 1967, le ministre de l’Éducation nationale Alain Peyrefitte approuve le projet et le Conseil de Paris fixe son emplacement sur le plateau Beaubourg.…

  • Dates : 3 octobre 1983-13 octobre 1993
    Description : Par le décret n° 83-879 du 3 octobre 1983, l'Établissement public de l'Opéra de la Bastille (EPOB) est créé sous le statut juridique d'un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la Culture. Il a pour mission de...
    Extrait de la notice :

    …Après consultation de ces compléments, le maire de Paris, Jacques Chirac, se prononce en faveur du projet de Carlos Ott.…

    …Le 17 novembre 1983, l’issue du concours est connue grâce au communiqué de François Mitterrand qui entérine définitivement le choix du projet de l’architecte…

    …acoustique, salle modulable, mise en lumière et signalétique) et d’une direction de la construction (expulsions, permis de construire, évolutions du projet

  • Dates : 1 janvier 1876-31 décembre 1880
    Description : Au début du mois d’avril 1876, deux décrets du Président de la République annoncent qu’une Exposition universelle de l’agriculture, de l’industrie et des beaux-arts s’ouvrira à Paris le 1er mai 1878 et prendra fin le 31 octobre de la même année. Le décret du 4 avril vise...
    Extrait de la notice :

    …Le 26 juin 1876, le ministre de l’Agriculture et du Commerce, au nom du Président de la République, dépose à la Chambre des députés le projet de loi relatif…

    …Le 14 juillet, le projet soumis à la Chambre est approuvé à l’unanimité, puis transmis au Sénat.…

  • Dates : 15 mars 1893-1 août 1985
    Description : Major de sa promotion à Polytechnique et ingénieur de la Marine, Jules Moch (1893-1985) fut député socialiste de la Drôme (1928-1936) et de l’Hérault (1937-1940, 1946-1958, 1962-1967). Avant la guerre, il fit partie de deux gouvernements de Léon Blum comme secrétaire général de...
    Extrait de la notice :

    …Il devint, à la Commission des affaires étrangères, rapporteur du projet de loi sur la C.E.D.…

    …(Communauté Européenne de Défense) et conclut au rejet du projet qui fut repoussé à 60 voix de majorité.…

  • Dates : 10 mars 2015-16 février 2016
    Description : Le projet d’une Grande conférence nationale de la santé annoncée par le Premier ministre Manuel Valls le 10 mars 2015, en marge d'une visite avec Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes dans un centre médical parisien, est né d’un...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_052029 action gouvernementale conseil formation santé Le projet d’une Grande conférence nationale de la santé annoncée par le Premier ministre…

    …dans un centre médical parisien, est né d’un conflit entre les professionnels de santé médicaux et les pouvoirs publics à la faveur de la préparation du projet

    …Parce que "Le projet de loi santé n'a pas vocation (...) à régler toutes les questions abordées (...) lors des concertations de ces derniers mois" et que…

  • Dates : 7 décembre 1845-15 mars 1850
    Description : Il faut attendre le 7 décembre 1845 pour qu’une nouvelle ordonnance transforme le Conseil royal de l’instruction publique en Conseil royal de l’Université. Celle-ci stipule que le Conseil royal de l’Université : « reprenait sa constitution telle qu’elle était établie au décret...
    Extrait de la notice :

    …Le 25 janvier 1848, M. de Salvandy présente un projet de loi visant à modifier la composition du Conseil devant les Chambres.…

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