projet
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…
…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet…