projet
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…
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Cote : 1909 WPériode : 1995 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet…
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Cote : 5E27/Période : 1436 - 1831Extrait de la notice :
…Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…
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Cote : 3175 WPériode : 1991 - 2019Extrait de la notice :
…projet éducatif…
…projet éducatif…
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ; Projet…
…chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur Projet…
…opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…
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Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…
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Cote : 76 WPériode : 1935 - 1946Extrait de la notice :
…de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…
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Cote : 2333 WPériode : 1906 - 2001Extrait de la notice :
…Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation…
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Période : 1956 - 1978Extrait de la notice :
…Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble…
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Cote : 2873 WPériode : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…