projet
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…
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Cote : 1909 WPériode : 1995 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet…
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Cote : 3175 WPériode : 1991 - 2019Extrait de la notice :
…projet éducatif…
…projet éducatif…
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Cote : 76 WPériode : 1935 - 1946Extrait de la notice :
…de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2333 WPériode : 1906 - 2001Extrait de la notice :
…Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation…
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Cote : 2873 WPériode : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…;e en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…