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  • 815W
    Cote : 815W1-18
    Période : 1989 - 2009
    Extrait de la notice :

    …sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…

    …conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…

    …sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…

  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auzet
    Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette
    Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…

    …Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…

    …Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…

  • Service hydraulique
    Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

  • 1F - Population
    Cote : 1F1-492
    Période : 1791 - 1936
    Extrait de la notice :

    …1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

    …veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…

    …1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Grégoire,  le  projet  est   un   échec   commercial.  …

    …Ce  projet  est  proposé  aux  Etats-­‐ Unis,  au  créateur,  (après  les  Liberty…

    …Cette  action  s’inscrit  dans  le  cadre  du  projet  «  CREALU  »  (Création…

  • Répertoire numérique des archives communales de Braux
    Période : 1402 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Projet d’installation du téléphone à la mairie : correspondance (1946). 1897-1955 H.…

    …de projet, devis, plans, procès-verbaux, rapports d’ingénieurs, délibérations municipales, circulaires…

    …Gai. – Construction, réparations, entretien : délibérations municipales, pièces préparatoires de projet…

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