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  • Archives communales déposées : POLIGNY
    Cote : 5E27/
    Période : 1436 - 1831
    Extrait de la notice :

    …Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…

  • Remembrement foncier agricole de communes du Jura : dossiers administratifs et techniques (1971-1989)
    Cote : 1714W/1-79
    Période : 1971 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ;   Projet…

    …chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur   Projet…

    …opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…

  • Aménagement foncier et reboisement. Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des boi...
    Cote : 2521W/1-38
    Période : 1991 - 2010
    Extrait de la notice :

    …domaine du versement concerne des études d'aménagement foncier réalisées à la suite de l'abandon du projet…

  • Répertoire numérique des archives de Marie-Marthe Tamisier
    Cote : 19IR1-32
    Période : 1832 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Celui-ci approuve la réalisation du projet à Liège, mais pour plus tard.…

    …tourne donc vers la Hollande où l’on émet l’hypothèse de réaliser le premier Congrès à Amsterdam, projet…

    …désir de réaliser de grandes manifestations d’adoration et de réparation de la Sainte Eucharistie, projet…

  • Bâtiments et mobilier départementaux
    Cote : 4N/1-4N/344
    Période : 1673 - 1950
    Extrait de la notice :

    …ne pas avoir été convoqué à la séance du conseil municipal au cours de laquelle a été examiné le projet…

    …, soumissions, réclames publicitaires, procès-verbaux d'adjudication, factures, plans [croquis du projet…

    …actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…

  • Répertoire numérique des archives du Cercle saint Jean-Baptiste
    Cote : 16LA1-136
    Période : 1935 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Il s’implique dans le projet du Cercle et en devient l’aumônier général en 1944.…

    …Le projet ne voit pas le jour, faute de validation des autorités ecclésiastiques mais donne naissance…

    …Il s’implique dans le projet du Cercle et en devient l’aumônier général en 1944.…

  • Archives historiques du groupe Casino
    Période : 1841 - 2011
    Extrait de la notice :

    …de rapport du conseil d'administration et le projet des résolutions).…

    …Lettre à l'encadrement, mise en place : projet. Casino, stratégie : photocopie (1989).…

    …, projet de procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration, correspondance du secrétaire.…

  • Répertoire numérique des archives de l'abbé Jean Viollet
    Cote : 1CO1-156
    Période : 1843 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Le projet débouche sur la construction d’une cité-jardin de plus de 253 logements constitués essentiellement…

    …Le projet débouche sur la construction d’une cité-jardin de plus de 253 logements constitués essentiellement…

  • Fonds Henry Branthomme
    Cote : 28PP 1-367
    Période : 1921 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Henry Branthomme participe à ce projet en rédigeant quelques poèmes et nouvelles.…

    …Henry Branthomme participe à ce projet en rédigeant quelques poèmes et nouvelles.…

  • Aumônerie générale des Prisonniers de guerre
    Cote : 6 CO 1-424
    Période : 1917 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Le projet de Jean Rodhain, accepté par le cardinal Emmanuel Suhard, se calque sur l’organisation de l…

    …Le projet de Jean Rodhain, accepté par le cardinal Emmanuel Suhard, se calque sur l’organisation de l…

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