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  • Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Cote : 3 T 1-734
    Période : 1896 - 2016
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Cote : 503 W 1-17
    Période : 1984 - 2019
    Extrait de la notice :

    …locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet

  • Période : 1805 - 1943
    Extrait de la notice :

    Projet d’acquisition du château (1865).…

    Projet de construction d’une caserne (1878).…

    Projet de déplacement d’un baldaquin (1928-1929).…

  • Cote : CP/21/1-CP/21/24
    Période : 1967 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit vraisemblablement d'un projet d'anthologie des écrits de Michel Branciard rédigés à la fois…

  • Cote : 138 W 1-52
    Période : 1947 - 2011
    Extrait de la notice :

    …1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet

    …1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet

  • Cote : CP/16/1-CP/16/12
    Période : 1961 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, il consacre son temps au projet européen, en intégrant le comité économique et social des communautés…

  • Cote : 527 W 1-20
    Période : 1957 - 2003
    Extrait de la notice :

    …à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet

  • Cote : 120 W 1-37
    Période : 1852 - 2006
    Extrait de la notice :

    …rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet

  • Période : 1945
    Extrait de la notice :

    …1808-1864 9 M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département. 1873 9 M 31 Projet

    …1808-1864 9 M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département. 1873 9 M 31 Projet

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