projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon…
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Cote : 42 Fi 1-288Période : 1102 - 1800Extrait de la notice :
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…;e en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
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Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…-Pretrier projet. C. 1503. (Plan). - 1 pièce, papier. C. 1504. (Pian.…
…- Fabricants. - Projet d'arrêt C. 1931. (Liasse.) I O ~ G - JO138. - 18 pièces, papier.…