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  • 1163 W - Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances. (1969 - 1979)
    Cote : 1163 W
    Période : 1969 - 1979
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

  • 1909 W - Agence nationale pour l'emploi (ANPE), Unité technique de reclassement (UTR) de Marseille. - Dossiers d'adhérents. (1995-2001)
    Cote : 1909 W
    Période : 1995 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

  • 3175 W - Ecole maternelle Saint-Louis Consolat, Marseille. - Fonctionnement. (1991 - 2019)
    Cote : 3175 W
    Période : 1991 - 2019
    Extrait de la notice :

    …projet éducatif…

  • 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
    Cote : 76 W
    Période : 1935 - 1946
    Extrait de la notice :

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    Cote : 2333 W
    Période : 1906 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

  • 2873 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Comité régional de l'organisation sanitaire et sociale (CROSS) : demande...
    Cote : 2873 W
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …technique, conventions, arrêtés, évaluations, contrats d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…

    …technique, conventions, arrêtés, évaluations, contrats d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…

  • 250 J - Mario Fabre (architecte). (1964-2005)
    Cote : 250 J
    Période : 1964 - 2005
    Extrait de la notice :

    …recherche des lecteurs, les documents ont ensuite été intellectuellement rassemblés dans ce répertoire par type d'opération puis par ville et enfin par projet…

    …Le chercheur trouvera donc sous un seul titre, les pièces écrites, puis les clichés photographiques s'il y a lieu, puis les plans d'un même projet.…

  • Archives du Secrétariat général du Service de la Mémoire et des Affaires Culturelles (SMAC)
    Cote : 503 W 1-17
    Période : 1984 - 2019
    Extrait de la notice :

    …lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…

    …lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…

  • Unité cynophile
    Cote : 138 W 1-52
    Période : 1947 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Années 1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet d'acquisition de locaux temporaires : devis…

  • Dossiers de carrière d'agents de la préfecture de police nés en 1938 et 1939 (échantillon)
    Cote : 527 W 1-20
    Période : 1957 - 2003
    Extrait de la notice :

    …d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…

    …d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…

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