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  • 1163 W - Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances. (1969 - 1979)
    Cote : 1163 W
    Période : 1969 - 1979
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

  • Remembrement rural et forestier (1813-2008)
    Cote : 2223 W 1 à 283
    Période : 1813 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Celui-ci est entériné par arrêté préfectoral à l'issue de la consultation de la commission départementale et du Conseil général sur le projet.…

    …La réalisation du projet parcellaire, à valeur totale constante, est souvent accompagnée de conflits et de travaux connexes : aménagements hydrauliques…

    …Le versement contient les aspects administratifs des opérations de remembrement mais également les aspects techniques de la réalisation du projet parcellaire…

  • 1909 W - Agence nationale pour l'emploi (ANPE), Unité technique de reclassement (UTR) de Marseille. - Dossiers d'adhérents. (1995-2001)
    Cote : 1909 W
    Période : 1995 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

  • Référendum (1969)
    Cote : 42 W 1 à 4
    Période : 1969 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…

    …Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…

  • 3175 W - Ecole maternelle Saint-Louis Consolat, Marseille. - Fonctionnement. (1991 - 2019)
    Cote : 3175 W
    Période : 1991 - 2019
    Extrait de la notice :

    …projet éducatif…

  • Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)
    Cote : 48 J 1 - 216
    Période : 1968 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Selon l'importance du projet élaboré, les dossiers sont de taille variable.…

    …bien que dépendant de la nature des travaux décidés et des missions attribuées à l'architecte, suivent trois phases incontournables : - la conception du projet…

    …par l'architecte : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires, contrat d'architecte, - la réalisation et…

  • Concours national de la résistance et de la déportation, session 2008-2009 (2008-2009)
    Cote : 2250 W 1 à 7
    Période : 2008 - 2009
    Extrait de la notice :

    …élèves ont eu à travailler sur le sujet "Enfants et adolescents dans le système concentrationnaire nazi", soit individuellement, soit dans le cadre d'un projet…

    …projet éducatif…

    …élèves ont eu à travailler sur le sujet "Enfants et adolescents dans le système concentrationnaire nazi", soit individuellement, soit dans le cadre d'un projet…

  • 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
    Cote : 76 W
    Période : 1935 - 1946
    Extrait de la notice :

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    Cote : 2333 W
    Période : 1906 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

  • Institution publique d'éducation surveillée de Cadillac (Gironde, France) (1936-1951)
    Cote : 714 W 1 à 41
    Période : 1936 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Il ont dû servir de modèles pour la fondation de Brécourt et l’élaboration de son projet d’innovation qu’elle souhaitait alors y mettre en place, mais…

    …Il ont dû servir de modèles pour la fondation de Brécourt et l’élaboration de son projet d’innovation qu’elle souhaitait alors y mettre en place, mais…

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