projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…Projet d'amélioration.…
…de la Place. - Rejet de ce projet.…
…Projet d'union de l'h8pital St Lazare à celui du St Es- l pri t.…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…fol. 127 1792 autre^projet^de^bail fol. 128 1792 Lettre^écrite^par^le^Sr.…
…(y. la délibération du 2 4 7bre 1674 par laquelle le Conseil adopte le projet de l'hôtel de ville de…
…PC - Plans et devis du premier projet de construction de l'hôtel de ville dont les fondations seules…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…;e en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…