projet
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…contiennent tant le suivi du chantier, notamment les délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…Cependant, les lacunes et le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet a réellement été réalisé…
…Projet de construction sur les terrains de la Bourse (1928-1932) 2M 49 Place Félix Barret, projet de construction présenté par M.…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
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Cote : A ALG 1- 85Période : 1600 - 1986Extrait de la notice :
…Sa correspondance avec Jean Buhot (1885-1952), lors de son séjour, explicite son projet de "ramener en France une large collection de supports d’étude"…
…Sa correspondance avec Jean Buhot (1885-1952), lors de son séjour, explicite son projet de "ramener en France une large collection de supports d’étude"…
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Cote : ARCH001Période : 1915 - 1995Extrait de la notice :
…Ils constituent ce qui aurait dû être son dernier projet de publication, un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao.…
…Les dossiers I, II et III sont consacrés au projet d’élaboration d’un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao (royaumes de Louang Prabang, Sieng…
…Ils constituent ce qui aurait dû être son dernier projet de publication, un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao.…
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Cote : ARCH010Période : 1937 - 1989Extrait de la notice :
…Un projet de convention de don, non daté, entre le Musée Guimet et Brigitte Lequeux existe également.…
…Un projet de convention de don, non daté, entre le Musée Guimet et Brigitte Lequeux existe également.…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…Tout propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet à l'administration. - Pêche fluviale…
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…