projet
-
Cote : 1335W 1-53Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
-
Cote : 1197 W 1-533Période : 1947 - 1975Extrait de la notice :
…de suivi de la procédure, plans de remembrement originaux cotés, plans du classement et plans du projet…
-
Cote : 1408 W 1-54Période : 1972 - 2000Extrait de la notice :
…contenu Ces archives sont issues de l'activité de la CCI depuis le début de son implication dans le projet…
…Un ensemble de documents provient du travail de conception du projet : prise de contact avec les interlocuteurs…
…Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes, Bagnols-sur-Cèze, Uzès, Le Vigan : suivi du projet d'aménagement…
-
Cote : W 8180-8198Période : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Projets d'ouverture et de reconnaissance de chemins ruraux qui peuvent contenir : plans, coût du projet…
-
Cote : 110FPériode : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
-
Cote : 4 S W 313-694 ; 5 S W 148-179 ; 6 S W 1-15Période : 1880 - 1976Extrait de la notice :
…On retrouve de nombreux dossiers de travaux et de projet contenant énormément de plans.…
-
Cote : 1740 W 1-83Période : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet…
…ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet…
-
Cote : 6E 12981-13000 ; 6E 17725 ; 6E 17916-17922Période : 1643 - 1684Extrait de la notice :
…Pour plus de lisibilité, a été indiqué à chaque fois : projet ou définitif.…
…correspond aux cahiers des minutes écrites de manière succincte et qualifiée, par le notaire lui-même, de projet…
…reprise des analyses par une description plus précise au niveau des dates et des types de minutes (projet…
-
Cote : 2080 W 1-65Période : 1968 - 2006Extrait de la notice :
…nombre important de documents méthodologiques généraux, ayant servi de base à la constitution du projet…
…Dans un second sous-ensemble, la mise en place concrète du projet prend aussi une place importante parmi…
…L'évaluation interne du PRS, en outre, prit des proportions importantes au terme du projet, ce qui se…
-
Cote : 1970WPériode : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1 : Projet construction piste de bobsleigh de Macôt la Plagne Etude de dangers Plans (1988 :…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…