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  • 815W
    Cote : 815W1-18
    Période : 1989 - 2009
    Extrait de la notice :

    …sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…

    …conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…

    …sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1814-1919 4 N 29 Archives départementales : construction avantprojets (10 plans) (1890-1896) ; projet…

    …remplacement des lucarnes de la façade rue le Parc par des châssis à tabatière (1886) 1850-1886 4 Projet…

    …Bauthian (1877) ; projet de construction sans suite (1877) ; vente à la ville du même terrain Bauthian…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 N : comptabilité générale du département (an VIII-1940), 1985.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …projet de budget, budget et budget supplémentaire projet de budget, projet de budget supplémentaire,…

    …Il 1939 projet de budget, projet de budget supplémentaire, budget et budget supplémentaire 393.…

    …Il 1938 projet de budget et budget supplémentaire 392.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 T : affaires culturelles (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Plouër-surRance : projet d'inscription de la pointe du Chêne Vert (15) (16); projet de protection des…

    …Landebaëron projet d'électrification de l'église (correspondance. 2 pièces. 1933).…

    …Trémeur: travaux de restauration de l'église (80) et projet de classement (1935-1938).…

  • Chartes originales antérieures à 1121 issues de la série H
    Extrait de la notice :

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…

  • Archives du Secrétariat général du Service de la Mémoire et des Affaires Culturelles (SMAC)
    Cote : 503 W 1-17
    Période : 1984 - 2019
    Extrait de la notice :

    …locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Noyal, projet d'annexion de parties du territoire communal de Plestan (1851-1853) ; projet de réunion…

    …Saint-Judocé, projet de fusion avec la commune d'Évran (1806) ; projet de transfert du chef lieu de la…

    …Chèze (La), projet de réunion de la commune de La Ferrière à la commune de La Chèze ( 1821-1823) et projet…

  • 1F - Population
    Cote : 1F1-492
    Période : 1791 - 1936
    Extrait de la notice :

    …1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

    …veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…

    …1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

  • Unité cynophile
    Cote : 138 W 1-52
    Période : 1947 - 2011
    Extrait de la notice :

    …1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…

    …1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…

  • Dossiers de carrière d'agents de la préfecture de police nés en 1938 et 1939 (échantillon)
    Cote : 527 W 1-20
    Période : 1957 - 2003
    Extrait de la notice :

    …à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…

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