projet
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Période : 1975 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de mise en place d'un quotidien : note de réflexion.…
…Projet de discours (1980).…
…Forum du 4 février 1978 ''Les cadres pour le socialisme'' : projet et brochure, projet et tract, compte-rendu du forum (1977-1978).…
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Cote : 68 J 1-52Période : 1938 - 2000Extrait de la notice :
…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
…Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…
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Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…C'est sous l'impulsion de ses deux délégués Louis Mexandeau et Roger Quilliot que le PS propose en 1977 son propre projet, intitulé "Libérer l'école".…
…Projet éducatif de la FEN (s.d.).…
…Textes du projet de loi. Note sur le projet et argumentaire.…
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Cote : 1096 W 1-104Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…
…La première section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet A10 Paris-Poitiers).…
…Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…
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Période : 1992 - 2015Extrait de la notice :
…, 1992. 2 BR_2000_076 Secrétariat national au Projet, L'audiovisuel français entre numérisation et mondialisation, Les cahiers du Projet n°5, 2000. 2 BR…
…_2000_075 Secrétariat national au Projet, Pour une refondation des politiques culturelles, Les cahiers du Projet, 2001. 2 BR_2000_031 Groupe spécifique…
…de société : la culture en mouvement" (2004), projet et synthèse pour une politique de la lecture et de l'écrit, projet "La culture au cœur de notre identité…
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Cote : 1093 W 1-67Période : 1941 - 1998Extrait de la notice :
…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…
…On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes du département.…
…Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…
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Période : 1965 - 2012Extrait de la notice :
…Résolution politique et projet.…
…Projet de communiqué sur la réforme Haby. Projet de communiqué sur la rencontre PS/FEN.…
…Projet de rapport sur le Projet socialiste pour le Comité directeur du 16.06.79.…
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Période : 1969 - 1991Extrait de la notice :
…Préparation des Assises par le groupe II : "Projet de plan pour le texte des assises" (projet de Michel Rocard) ; "Notes pour la préparation des Assises…
…Projet du budget 1975 : note manuscrite.…
…Radiodiffusion et télévision : projet de loi présenté par Jacques Chirac (séance du 23/07/1974).Projet de loi de finances pour 1975, avis de la commission…
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Période : 1934 - 1992Extrait de la notice :
…. – 1958-1968 8 FP 2 / 16 13 février 1958 : projet de statuts pour la Fédération nationale des étudiants socialistes (FNES) ; règlement intérieur. (1958…
…de résolution annoté soumis par le courant 2, examen de la situation politique, note d'information interne de la Commission Énergie, projet annoté et…
…de presse, projet annoté « Nos propositions face à la crise économique et politique » ; rédaction du projet de motion internationale : courrier de Pierre…
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Période : 1971 - 2003Extrait de la notice :
…Préparation du projet de loi, argumentaires, courrier - Dossier de presse - Conseil constitutionnel : décision, déclarations.…
…Projet de loi de 1983 : projet, modification par le Sénat, rapport, extraits du J.O. Débats.…
…Projet Malhuret (1986) sur l'autorité parentale conjointe et débats autour du projet, presse - Projet de proposition de loi Dufoix (1987) - Notes manuscrites…
