projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…[après 1933] 5B/002(4) Second projet de Constitutions suite au travail du P.…
…Préparation 4B-1921/001 Consultation des membres de la Société, observations et votes sur le projet…
…; notes et desiderata : notes sur le règlement de Mgr Blois [2861], notes de Mgr Rayssac [1885] ; projet…
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Période : 1923 - 2001Extrait de la notice :
…1975) : imprimés ; notification 1975, 1987 d'attribution de retraite (1987) : imprimé. 3740/006 Projet…
…"Projet de fondation [d'une mission]", ébauches de catéchisme en sré, prières en sré : notes manuscrites…
…° 1329-1330 et 1371-1372 de "La Croix sur les Hauts Plateaux", notes tapuscrites ; notes (contes, projet…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon…
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Période : 1865 - 2021Extrait de la notice :
…8113(1) Expulsés du Cambodge, réunion à Paris du 19 juillet 1975 : correspondance, dossier d'étude, projet…
…(Présentation du) projet de division. 1964-1966 8138(39) "Rapport de la première rencontre du presbyterium…
…d'exécution de l'Enseignement pour l'année scolaire 1987-1988. 1987-1988 8140(9) Mission du Cambodge, projet…