projet
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon la loi du 4 pluviôse an VI relative à l'entretien…
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon la loi du 4 pluviôse an VI relative à l'entretien…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…Tout propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet à l'administration. - Pêche fluviale…
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
