projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 178 J 1-415Période : 1979 - 1996Extrait de la notice :
…<br>L'essentiel du fonds est constitué des "Études" de projet d'aménagement r&…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : M ; MP ; SC ; PF ; 2020 W ; 2875 W ; 2991 W ; 3294 W ; 4276 WPériode : 1806 - 2016Extrait de la notice :
…correspondance entre le demandeur et la Préfecture avec le descriptif de l’établissement projet…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…;ration a fait suite à l'expropriation de la maison en vue de la réalisation du projet…
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Cote : 311 J 1-453Période : 1791 - 1996Extrait de la notice :
…Les bâtiments devraient être réhabilités afin d'accueillir un projet immobilier…
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Cote : 295 J 1-32Période : 1978 - 2013Extrait de la notice :
…son environnement social et sociétal, ainsi que les phases de la réalisation d’un projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…