projet
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Cote : DD 16 ; Série DDPériode : 1321Fonds : Biens communauxExtrait de la notice :
…Projet de construction de fontaines à la place des Aires et au Cours. Réparations aux canaux de plusieurs fontaines de la ville, 1321-1788.…
…Projet de construction de fontaines à la place des Aires et au Cours. Réparations aux canaux de plusieurs fontaines de la ville, 1321-1788.…
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Cote : BB68 ; Série BBPériode : 1765Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Affaire relative au projet de confier le collége aux Pères de l'Oratoire. Exposé des faits auxquels a donné lieu ce porjet.…
…Affaire relative au projet de confier le collége aux Pères de l'Oratoire. Exposé des faits auxquels a donné lieu ce porjet.…
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Cote : BB12 ; Série BBPériode : 1632Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Projet de confier le collège aux pères de l'Oratoire. Rapports de visite des prés arrosables.…
…Projet de confier le collège aux pères de l'Oratoire. Rapports de visite des prés arrosables.…
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Cote : BB42 ; Série BBPériode : 1637Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Opposition au projet de construction d'un cimetière à Tracastel, à la tour de la barrière. Paiement des fastigages.…
…Opposition au projet de construction d'un cimetière à Tracastel, à la tour de la barrière. Paiement des fastigages.…
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Cote : BB28 ; Série BBPériode : 1740Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Projet de construire une église au hameau du Plan.…
…Projet de construire une église au hameau du Plan.…
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Cote : BB32 ; Série BBPériode : 1767Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Projet de transaction entre la communauté et le sieur Etienne Perrolle, notaire, au sujet d'une contestation sur la propriété du Ribas et de deux sources…
…Projet de transaction entre la communauté et le sieur Etienne Perrolle, notaire, au sujet d'une contestation sur la propriété du Ribas et de deux sources…
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Cote : BB35 ; Série BBPériode : 1781Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Projet de construction d'un môle à Cannes. Les funérailles des consuls morts pendant le temps de leurs fonctions seront à la charge de la commune.…
…Projet de construction d'un môle à Cannes. Les funérailles des consuls morts pendant le temps de leurs fonctions seront à la charge de la commune.…
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Cote : BB29 ; Série BBPériode : 1745Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Projet de proscrire certains usages qui contribuent à n'obtenir que des huiles de mauvaise qualité.…
…Projet de proscrire certains usages qui contribuent à n'obtenir que des huiles de mauvaise qualité.…