projet
-
Cote : Dossier n° 366219Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet d'arrêté relatif à la modification des statuts et au transfert du siège de l'association « Fédération française des maîtres-nageurs – sauveteurs…
…projet de loi…
…Projet d'arrêté relatif à la modification des statuts et au transfert du siège de l'association « Fédération française des maîtres-nageurs – sauveteurs…
-
Cote : 20190384/1Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…projet de loi…
-
Cote : Dossier n° 365727Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret fixant le montant de participation des étudiants aux dépenses de médecine préventive.…
…projet de loi…
…Projet de décret fixant le montant de participation des étudiants aux dépenses de médecine préventive.…
-
Cote : Dossier n° 365728Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret pris en application de l'article 19 de la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée d'orientation et de programmation pour la recherche…
…projet de loi…
…Projet de décret pris en application de l'article 19 de la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée d'orientation et de programmation pour la recherche…
-
Cote : Dossier n° 365768Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'intérêt général et d'utilité publique la retenue de la Trézence dans le département de la Charente-Maritime.…
…projet de loi…
…Projet de décret déclarant d'intérêt général et d'utilité publique la retenue de la Trézence dans le département de la Charente-Maritime.…
-
Cote : Dossier n° 365769Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret portant modification du décret n° 90-174 du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique…
…projet de loi…
…Projet de décret portant modification du décret n° 90-174 du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique…
-
Cote : Dossier n° 365770Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret portant modification du décret n° 92-445 du 15 mai 1992 concernant l'accès des mineurs aux salles de cinéma.…
…projet de loi…
…Projet de décret portant modification du décret n° 92-445 du 15 mai 1992 concernant l'accès des mineurs aux salles de cinéma.…
-
Cote : Dossier n° 365771Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret portant modification des limites territoriales des arrondissements de La-Tour-du-Pin et de Vienne (département de l'Isère).…
…projet de loi…
…Projet de décret portant modification des limites territoriales des arrondissements de La-Tour-du-Pin et de Vienne (département de l'Isère).…
-
Cote : Dossier n° 365772Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…projet de loi…
-
Cote : Dossier n° 365782Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à l’abrogation de la reconnaissance légale de l'établissement particulier de la Province de France de la congrégation des Sœurs…
…projet de loi…
…Projet de décret relatif à l’abrogation de la reconnaissance légale de l'établissement particulier de la Province de France de la congrégation des Sœurs…