projet
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Cote : SA 214Période : 1189 - 1779Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Saint-Baldoph (1628-1646) ; état des revenus et des charges du prieuré de Saint-Baldoph (1716) ; mémoires et correspondance concernant ce prieuré et le projet…
…Avis du procureur général Favier au sujet du projet de séparation de l'église de Brison de celle de Saint-Innocent dont elle est une annexe (1715).…
…Saint-Baldoph (1628-1646) ; état des revenus et des charges du prieuré de Saint-Baldoph (1716) ; mémoires et correspondance concernant ce prieuré et le projet…
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Cote : SA 18 23Période : 1209 - 1790Extrait de la notice :
…. - Projet de suppression du vicariat de Chambéry : Notes du comte Saint-Georges, premier président du sénat de Savoie, sur le projet de suppression du…
…. - Projet de suppression du vicariat de Chambéry : Notes du comte Saint-Georges, premier président du sénat de Savoie, sur le projet de suppression du…
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Cote : SA 18 28Période : 1209 - 1790Extrait de la notice :
…. - Travaux d'utilité publique : Projet de reconstruction de la Porte Reine.…
…. - Travaux d'utilité publique : Projet de reconstruction de la Porte Reine.…
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Cote : SA 140Période : 1279 - 1792Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Projet de lettres patentes par lesquelles le roi de Sardaigne accorde à la ville de Saint-Jean-de-Maurienne la juridiction de police sur son territoire…
…Projet de lettres patentes par lesquelles le roi de Sardaigne accorde à la ville de Saint-Jean-de-Maurienne la juridiction de police sur son territoire…
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Cote : SA 251Période : 1301 - 1779Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Courtille, natif du Pays de Vaud, au roi Charles-Emmanuel III en vue d'obtenir le privilège de la recherche de la houille dans tout le duché de Savoie et projet…
…Courtille, natif du Pays de Vaud, au roi Charles-Emmanuel III en vue d'obtenir le privilège de la recherche de la houille dans tout le duché de Savoie et projet…
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Cote : SA 39Période : 1327 - 1778Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Projet de lettres patentes, approuvant l'affranchissement du quartier de Blay, dans la paroisse de Saint-Thomas-des-Esserts (1778). BONVILLARET.…
…Rapports et correspondance concernant la Société du canal du Bourget et son projet d'arrosement de la plaine du Bourget (1784). CHAMBÉRY.…
…Projet de lettres patentes, approuvant l'affranchissement du quartier de Blay, dans la paroisse de Saint-Thomas-des-Esserts (1778). BONVILLARET.…
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Cote : 138Edépôt 341Période : 1349 - 1618Extrait de la notice :
…Projet d'union des revenus de la chapelle avec ceux de l'école. Vente d'une pièce de vigne (1618).…
…Projet d'union des revenus de la chapelle avec ceux de l'école. Vente d'une pièce de vigne (1618).…
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Cote : SA 53Période : 1380 - 1420Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Suppliques de la commune de La Biolle au sujet d'un projet de nouveau parcours d'un chemin (1780-1781).…
…Suppliques de la commune de La Biolle au sujet d'un projet de nouveau parcours d'un chemin (1780-1781).…
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Cote : SA 40Période : 1384 - 1851Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Projet de patentes de commissaire des extentes royales en Savoie pour le notaire Jean-Baptiste Léger, bourgeois de Chambéry, avec des mémoires sur les…
…Mémoires et correspondance relatifs au projet du canal de l'Albane au lac du Bourget pour l'arrosement de la plaine de Chambéry (1771-1774).…
…Lettre du comte de Rossi de Toningue, procureur général, concernant un projet de patentes destinées à approuver la fondation de la Société d'agriculture…
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Cote : SA 166Période : 1393 - 1847Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…par M. de Cravanzane, général des Finances, au comte Corte de Bonvoisin, ministre et premier secrétaire d'Etat pour les Affaires internes, au sujet du projet…
…Projet de lettres patentes pour approbation des affranchissements des droits féodaux à Saint-Martin-de-Belleville par Christophe-Gaspard Duverger, seigneur…
…par M. de Cravanzane, général des Finances, au comte Corte de Bonvoisin, ministre et premier secrétaire d'Etat pour les Affaires internes, au sujet du projet…