projet
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Cote : 605 Edepot 92Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : avant projet…
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Cote : 245 Edepot 97Période : 1849 - 1903Extrait de la notice :
…; projet de construction d'une école mixte au hameau de la section du Fahys (1889) ; projet de construction…
…Projet de réparations des salles d'école primaire (1849-1850) ; construction de maisons d'école (1888…
…, 1894, 1903) ; projet de construction d'une école de filles et d'une école de garçons dans la section…
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Cote : 129 J 54Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
….- Garderie, projet : 2 plans (1912). Crèche : projet (1922).…
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Cote : 237 Edepot 2Période : 1739 - 1788Extrait de la notice :
…Biens communaux : observations des habitants sur un projet d'accensement (1782), sur un projet d'amodiation…
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Cote : 95 Edepot 101Période : 1845 - 1899Extrait de la notice :
…Projet d’achat du moulin du Pont par la commune, souscription : état nominatif (1893).…
…-Assainissement et irrigation de la prairie du ruisseau de Frionnet et du ruisseau des Prés, projet de…
…constitution d’une association syndicale autorisé : procès-verbaux de notifications individuelles, projet…
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Cote : 481 Edepot 61Période : 1840 - 1913Extrait de la notice :
…Chemin rural des Combes, projet de rectification (1884).…
…Chemin rural des Chennevières, projet de reconnaissance (1913).…
…Chemin vicinal ordinaire de Savoyeux à Seveux, projet de rectification (1860).…
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Cote : 605 Edepot 143Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…Aérodrome : projet d'aérodrome à Pusey…
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Cote : 550 Edepot 1277Période : 1858 - 1864Extrait de la notice :
…Dodelier, et annulation de ce projet (1858-1864)…
…Halle nouvelle :<lb/>Projet de reconstruction de la halle, dressé par Ch.…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…de captage et de dérivation : communiqué, projet (1899-1901).…
…Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet…
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Cote : 95 J 122Période : 1863 - 1904Extrait de la notice :
…Installation de l'éclairage au gaz à la papeterie (1872-1898) : avant-projet d'éclairage électrique des…
…Chauffage : projet de chauffage de l'usine des Martenots par la vapeur (1903-1904) ; appareils de chauffage…