projet
-
Cote : 605 Edepot 92Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : avant projet…
-
Cote : 245 Edepot 97Période : 1849 - 1903Extrait de la notice :
…; projet de construction d'une école mixte au hameau de la section du Fahys (1889) ; projet de construction…
…Projet de réparations des salles d'école primaire (1849-1850) ; construction de maisons d'école (1888…
…, 1894, 1903) ; projet de construction d'une école de filles et d'une école de garçons dans la section…
-
Cote : 129 J 54Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
….- Garderie, projet : 2 plans (1912). Crèche : projet (1922).…
-
Cote : 237 Edepot 2Période : 1739 - 1788Extrait de la notice :
…Biens communaux : observations des habitants sur un projet d'accensement (1782), sur un projet d'amodiation…
-
Cote : 605 Edepot 143Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…Aérodrome : projet d'aérodrome à Pusey…
-
Cote : 95 Edepot 101Période : 1845 - 1899Extrait de la notice :
…Projet d’achat du moulin du Pont par la commune, souscription : état nominatif (1893).…
…-Assainissement et irrigation de la prairie du ruisseau de Frionnet et du ruisseau des Prés, projet de…
…constitution d’une association syndicale autorisé : procès-verbaux de notifications individuelles, projet…
-
Cote : 481 Edepot 61Période : 1840 - 1913Extrait de la notice :
…Chemin rural des Combes, projet de rectification (1884).…
…Chemin rural des Chennevières, projet de reconnaissance (1913).…
…Chemin vicinal ordinaire de Savoyeux à Seveux, projet de rectification (1860).…
-
Cote : 550 Edepot 1277Période : 1858 - 1864Extrait de la notice :
…Dodelier, et annulation de ce projet (1858-1864)…
…Halle nouvelle :<lb/>Projet de reconstruction de la halle, dressé par Ch.…
-
Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…de captage et de dérivation : communiqué, projet (1899-1901).…
…Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet…
-
Cote : 4 N 87Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de construction d'un pavillon pour loger le personnel, plans (1938).…
…Projet d'exhaussement du bâtiment de la cuisine et de ses dépendances, plan (1937).…
…Projet de construction d'un réseau d'égouts, plans (1935). Travaux divers, plans (1936-1939).…