Conseils - de guerre
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Cote : 43 J 494Période : 1822 - 1829Extrait de la notice :
…Correspondance relative à la discipline, aux Conseils de guerre, aux fournitures militaires.…
…Conseils - de guerre…
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Cote : 43 J 320Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Conseils - de guerre…
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Période : 1796 - 1799Extrait de la notice :
…Conseils de Guerre.…
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Cote : GGA 1II 267, 269 à 270Période : 1867 - 1900Extrait de la notice :
…Conseils de guerre…
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Cote : AF/II/227Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…Conseils de guerre…
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Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Conseils de guerre…
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Cote : 2 R 105 - 2 R 284Période : 1802 - 1831Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Fonds des Conseils de guerre. Fonds des Conseils de guerre.…
…En effet, deux conseils de guerre permanents sont établis dans les divisions militaires.…
…Les registres consignant les jugements des conseils de guerre ainsi que les pièces de procédures nous…
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Période : 1795 - 1816Extrait de la notice :
…Conseils de guerre.…
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Cote : 2 R 54 - 57Période : 1800 - 1813Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Conseils de guerre spéciaux.…
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Cote : F/DELTA/RES/0798/195Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Conseils de guerre (1)…
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