commissaire
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Cote : FRAD084_4 M 32-38Période : 1852 - 1854Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Commissaire départemental de police…
…Commissaire départemental de la police…
…Commissaire départemental de police…
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Période : 1594 - 1790Extrait de la notice :
…Manzi, Francesco-Maria (commissaire apostolique, 1774)…
…Manzi, Francesco-Maria (commissaire apostolique, 1774)…
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Cote : 30 FI 381Période : 1895 - 1910Fonds : Fonds Félix MarieExtrait de la notice :
…Capitaine commissaire à l'intendance (François Michel ?)…
…Capitaine commissaire à l'intendance (François Michel ?)…
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Cote : 30 FI 145Période : 1895 - 1910Fonds : Fonds Félix MarieExtrait de la notice :
…Commissaire dans la marine (François Michel ?)…
…Commissaire dans la marine (François Michel ?)…
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Cote : BMA ms. 1677, 1 L 172-173Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif Piot…
…commissaire du directoire exécutif du département de Vaucluse…
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif Piot…
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Cote : 1 L 178-180Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif avec les ministres…
…commissaire du directoire exécutif du département de Vaucluse…
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif avec les ministres…
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Cote : 1 L 181Période : 1798 - 1800Extrait de la notice :
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif relative aux contributions…
…commissaire du directoire exécutif du département de Vaucluse…
…Correspondance du commissaire du directoire exécutif relative aux contributions…
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Cote : 1869 W 229Période : 1988 - 1988Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Contenu Première chambre, référés, audience spécialisée, juge-commissaire.…
…Contenu Première chambre, référés, audience spécialisée, juge-commissaire.…
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Cote : Arch. comm. Orange J 4205Période : 1853 - 1920Extrait de la notice :
…Contenu Demandes du commissaire de police au photographe Maurand.…
…Contenu Demandes du commissaire de police au photographe Maurand.…
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Cote : 1869 W 227Période : 1989 - 1989Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Contenu Première et deuxième chambre, référés, audience spécialisée, juge-commissaire.…
…Contenu Première et deuxième chambre, référés, audience spécialisée, juge-commissaire.…