PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX
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Cote : 5 FS 32Période : 1816 - 1860Extrait de la notice :
…Prisons d'Annecy, entretien : devis, plan, dessin, croquis, métré, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 2 O 1796Période : 1890 - 1891Fonds : 2 O 1754-1834 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale du Biot (1858-1940)Extrait de la notice :
…soutènement et d'un bassin : extraits du registre de délibérations, conventions, devis, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 1308 W 23Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…registre des procès-verbaux de séances de la Commission départementale, marché public, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 5 FS 43Période : 1817 - 1858Extrait de la notice :
…Bonneville, entretien et projet d'agrandissement : devis, métré, rapport, plan, dessin, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 2650 W 68Période : 1983 - 1989Extrait de la notice :
…installations, attestations de contrôle et d'inspection, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 156 J 4402Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : croquis, procès-verbal de réception de travaux, déclaration d'achèvement…
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Cote : 8 FS 3/6Période : 1826 - 1855Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…note d'achat de mobilier (1852), devis de travaux (1852, 1853), plans (1852, 1853), procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 2 O 3074Période : 1869 - 1932Fonds : 2 O 3016-3076 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Metz (1858-1940)Extrait de la notice :
…Canalisations : mandat de paiement, marché de régularisation, procès-verbal de réception de travaux,…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…legs de Mme Jacqueline Mermier : extrait de délibération, adjudication de travaux, procès-verbal de réception de travaux…